Author: Fernand Lapasset
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 312
Book Description
Gains de survie du conjoint dans la législation de Justinien (Droit romain)
Droit romain
Gains de survie du conjoint dans la législation de Justinien
Grains de survie du conjoint dans la législation de Justinien
Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : Gains de survie du conjoint dans la législation de Justinien. Droit français : Droits héréditaires du conjoint survivant. Thèse pour le doctorat... par Fernand Lapasset,...
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit français et dans le droit français actuel
Étude sur le tribunat de la plèbe, droit romain
Des droits de l'époux survivant dans la succession ab intestat de son conjoint prédécédé, en droit romain et en droit français
Author: Roger Du Baret de Limé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Faculté de droit de Paris. Droit romain : du Concubinat. Droit français : des Droits du conjoint survivant, en droit ancien et moderne, et dans les principales législations étrangères. Thèse pour le doctorat... par Fernand Joret Des Closières,...
Author: Fernand Joret Des Closières
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 317
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 317
Book Description
Faculté de droit de Paris. Droit romain : des Rétentions de dot. Droit français : des Droits du conjoint survivant. Thèse... pour le doctorat, par Paul de La Fournière,...
Author: Paul de La Fournière
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 228
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 228
Book Description