Author: Gabriel Barret-LagarennePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 242
Book Description
Droit romain:- De la responsabilité du fait d'autrui en matière de délits et de quasi-délits
Author: Gabriel Barret-LagarennePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 242
Book Description
De la responsabilité à raison du fait d'autrui d'après le droit romain et à raison du fait de certaines personnes d'après le droit moderne
Author: Auguste DuplanPublisher:
ISBN:
Category : Law
Languages : fr
Pages : 318
Book Description
Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1884
De la responsabilité du fait d'autrui en matière de délits et de quasi-délits
Author: Gabriel Barret-LagarennePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Etude sur la responsabilité civile en matière de délits et quasi délits en droit romain et en droit français
Author: Vital LecureulDroit des obligations
Author: Philippe DelebecquePublisher:
ISBN: 9782711010424
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 339
Book Description
Cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Les étudiants trouveront, à la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, suivie d'un ou de plusieurs arrêts récents illustrant ou complétant le principe. Pour une large part, cette nouvelle édition a refondu les développements antérieurs, notamment sur le dommage afin de tenir compte de la nouvelle nomenclature. Sont traitées : la responsabilité du fait personnel Ra faute, le dommage, le lien de causalité) ; la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des père et mère, des membres de ['enseignement, des commettants) ; la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ; l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).
La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent KaczmarekPublisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
Book Description
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
De l'Action de peculio en droit romain
Author: Gabriel LotPublisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 396
Book Description
De la responsabilité à raison du fait d'autrui
Author: Léonce LabicheRecherches sur la responsabilité du fait d'autrui
Author: Etienne RécamierPublisher:
ISBN:
Category : Respondeat superior
Languages : fr
Pages : 202
Book Description
Droit de la responsabilité délictuelle: Notions fondamentales et délits intentionnels
Author: Nicholas Léger-RiopelPublisher: Les Éditions de la Francophonie
ISBN: 2896278249
Category : Law
Languages : fr
Pages : 429
Book Description
Cet ouvrage offre un panorama des sources juridiques touchant à différents aspects et à différentes notions fondamentales de la responsabilité délictuelle en droit canadien. Il s’agit d’un outil utile d’accompagnement, notamment pour un cours de responsabilité délictuelle. Ces pages contiennent aussi, dans un format accessible, tant les aspects de la jurisprudence incontournable que les propos et les perspectives qu’offrent les auteurs de doctrine sur des questions ciblées.