Author: Emmanuel Lévy (professeur à la Faculté de droit de Lyon.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 171
Book Description
Preuve par titre du droit de propriété immobilière
Author: Emmanuel Lévy (professeur à la Faculté de droit de Lyon.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 171
Book Description
Preuve Par Titre Du Droit de Propriete Immobiliere
Author: Levy-EPublisher:
ISBN: 9782013578363
Category :
Languages : fr
Pages : 188
Book Description
Université de Paris. Faculté de droit. De la Preuve de la propriété immobilière et des droits réels immobiliers, thèse pour le doctorat... par Auguste Letort,...
Author: Auguste LetortLa preuve de la propriété immobilière
Author: Claude Saint-DidierPublisher: Editions Mare et Martin
ISBN: 9782849342626
Category : Possession (Law)
Languages : en
Pages : 388
Book Description
La propriété fait l'objet de nombreuses études, philosophique, politique, économique et juridique. On a beaucoup écrit et disserté sur l'origine naturelle ou sociale du droit de propriété qui est dorénavant considéré dans la plupart des systèmes juridiques comme un droit fondamental à dimension constitutionnelle, lorsque la protection qui lui est accordée n'est pas relayée par des instruments internationaux de protection des droits de l'homme. On a beaucoup réfléchi sur les caractères et les limites de la propriété, sur sa dimension égoïste ou finaliste. Au sein de cette importante littérature, la question probablement plus technique de la preuve de la propriété immobilière occupe une place plus limitée. Tous les manuels ou traités de droit des biens contiennent des développements consacrés à la preuve de la propriété, pour autant les monographies relatives à cette question sont rares à notre époque. Le présent ouvrage tente de combler cette lacune en réunissant des contributions à caractère historique, des contributions de droit national et des contributions de droit étranger (droits italien, serbe, algérien et tunisien).
De la preuve de la propriété immobilière et des droits réels immobiliers
Author: Auguste LetortPublisher:
ISBN:
Category : Evidence (Law)
Languages : fr
Pages : 190
Book Description
Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : de la Preuve. Droit français : de la Preuve testimoniale... Par Jules-Olivier Molant,...
Author: Jules-Olivier MolantPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 231
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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour le Doctorat. Droit Romain: De la Preuve. Droit Français: Des écritures privées, etc
Author: Henri POUSSIELGUEFaculté de droit de Toulouse. De la Preuve testimoniale et de la preuve littérale, en droit romain. De la Preuve testimoniale, en droit civil français. Thèse pour le doctorat... soutenue par M. Firmin de Bernard,...
Author: Firmin de BernardFaculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat, etc. (Droit romain. De l'envoi en possession des biens du débiteur.-Droit français. De la saisie immobilière d'après la loi du 21 mai 1858.).
Author: Augustus Émile Marie DELACOURTIEPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 247
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![Académie d'Aix. Faculté de droit. Acte public pour la licence. Mr. Montagne (Jacques-Auguste) d'Aix (Bouches-du-Rhône) Bachelier, soutiendra l'Acte public général sur tous les objets d'étude fixés pour les trois années, et spécialement sur les titres suivans qui lui sont échus par le sort... Cet acte public sera soutenu dans l'une des salles du ci-devant palais archiépiscopal, le [ ] juillet 1809, à [ ] heures PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/rgkh0AEACAAJ?fife=w80-h100)
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