Author: Adolphe ThiersPublisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 342
Book Description
Du droit de propriété ...
Author: Adolphe ThiersPublisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 342
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Le subjectivisme du droit de propriété
Author: Baudouin Pouokayel PodaPublisher: Harmattan Burkina Faso
ISBN: 2343252823
Category :
Languages : fr
Pages : 511
Book Description
Sur le fondement de l'article 544 du Code civil, une longue tradition dogmatique conçoit principalement le droit de propriété comme un droit absolu. Cependant, une approche réaliste et concrète de la liberté du propriétaire permet de constater que dans les faits, l'absoluité de ses prérogatives est presque un leurre tant les limitations à sa mise en œuvre sont nombreuses. C'est seulement à l'intérieur de ce périmètre des limitations que la liberté absolue du propriétaire trouve son sens. Ainsi, limitations et orientation sociale caractérisent principalement la mise en oeuvre du droit de propriété.
Du Droit de propriété
Author: Adolphe ThiersTraite du droit de domaine de propriete
Author: Robert Joseph PothierPublisher:
ISBN:
Category : Possession (Law)
Languages : fr
Pages : 500
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Droit de propriété
Author: Adolphe ThiersPublisher:
ISBN:
Category : Property
Languages : fr
Pages : 90
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Droit civil
Author: François TerréPublisher:
ISBN: 9782247183630
Category : Property
Languages : fr
Pages : 900
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Qu'est-ce qu'une chose ? La question du philosophe, le juriste se la pose. Il en est de toutes sortes. De la chose au droit sur la chose, puis plus largement aux biens, tels que les envisage le droit. Choses corporelles, mais aussi incorporelles, illustrent les relations les plus diverses de la matière et de l'esprit. Entre les hommes et les choses, il existe des liens juridiquement protégés. Manifestation la plus accusée de cette protection, distinct de la possession avec laquelle il entretient pourtant des rapports étroits, le droit de propriété est au coeur du droit des biens. De la relation qu'il exprime découle l'explication de la consistance et du rôle des patrimoines. La compréhension de la "propriété individuelle" passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : l'air, le sol, l'eau, les constructions, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de la collectivité. Elle suppose la connaissance des modes d'acquisition et de perte de la propriété : par occupation, par convention, par possession, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une part, les "propriétés collectives", telles la propriété des personnes morales, l'indivision, la copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre part, la "propriété démembrée" : usufruit et nue-propriété, usage et habitation, servitudes. L'avoir est subordonné à l'être. Mais il lui est nécessaire.
De l'exercice du droit de propriété
Author: Georges RipertPublisher:
ISBN:
Category : Right of property
Languages : fr
Pages : 496
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Qu'est-ce que la propriete? ou recherches sur le principe du droit et du governement
Author: Pierre-Joseph ProudhonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 434
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QU'EST-CE QUE LA PROPRIETE?
Author: P. -J. PROUDHONPublisher:
ISBN: 9781033117750
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Recherches philosophiques sur le droit de propriété considéré dans la nature
Author: Jacques-Pierre Brissot de WarvillePublisher:
ISBN:
Category : Natural law
Languages : fr
Pages : 140
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