Author: Henry Boucher
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1,200,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord, par M. Henry Boucher,... (8 décembre 1894.).
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié à nouveau par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'exercice 1898,...
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat portant fixation du Budget général de l'Exercice 1898,...
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du Budget général de l'exercice 1900, par M. L. Boudenoot,... (10 avril 1900.).
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture de crédits additionnels sur l'exercice 1899, par M. L. Boudenoot,... (18 décembre 1899.).
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant ouverture de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900... par M. L. Boudenoot,... (15 mars 1900.).
Rapport fait au nom de la commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des deputés portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1886
Author: Edouard Millaud
Publisher:
ISBN:
Category : Budget
Languages : fr
Pages : 656
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Budget
Languages : fr
Pages : 656
Book Description