Author: Henri TroupPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 116
Book Description
Petit traité de comptabilité théorique et pratique, augmenté de quelques notions indispensables de droit commercial, par Henri Troup,...
Author: Henri TroupLa Comptabilité moderne. Traité théorique et pratique de comptabilité et de droit commercial, etc
Author: Joseph CHEVALIER (Expert-Comptable-Professeur.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 306
Book Description
La Comptabilité moderne, traité théorique et pratique de comptabilité et de droit commercial, par Joseph Chevalier,... (Analyses et appréciations, comptes rendus.).
Author: Joseph Chevalier (expert-comptable.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 24
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Les indispensables du droit commercial
Author: Lamia El BadawiPublisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340080908
Category : Law
Languages : fr
Pages : 321
Book Description
37 fiches de cours et d’exercices corrigés, illustrées par des schémas, pour réviser tout le cours de droit commercial. Fiche 1 - Introduction historique au droit commercial Fiche 2 - La définition et les sources du droit commercial Fiche 3 - Les tribunaux de commerce Fiche 4 – L’arbitrage commercial Fiche 5 - Les modes alternatifs de règlements des conflits (MARC) Fiche 6 - Les actes de commerce par la forme Fiche 7 - Les actes de commerce par nature (I) Fiche 8 - Les actes de commerce par nature (II) Fiche 9 - Les actes de commerce à titre accessoire Fiche 10 - Le régime général applicable aux actes de commerce Fiche 11 - Le régime applicable aux actes mixtes Fiche 12 - La qualité de commerçant Fiche 13 - L'accès à la qualité de commerçant Fiche 14 - Le statut du conjoint du commerçant Fiche 15 - Les auxiliaires du commerçant Fiche 16 - Les obligations du commerçant Fiche 17 - Le patrimoine du commerçant Fiche 18 - L'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) Fiche 19 - L'entrepreneur individuel Fiche 20 – Le commerçant, personne morale Fiche 21 - L'artisan Fiche 22 - L'agriculteur Fiche 23 - Les professions libérales Fiche 24 - Le fonds de commerce : notion et nature juridique Fiche 25 - La composition du fonds de commerce Fiche 26 - Les conditions de la vente du fonds de commerce Fiche 27 - Les effets de la vente du fonds de commerce Fiche 28 - La location-gérance du fonds de commerce Fiche 29 - Le nantissement du fonds de commerce Fiche 30 - Les conditions d'application du bail commercial Fiche 31 - Les droits du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 32 - Les obligations du locataire durant l'exécution du bail commercial Fiche 33 - Les obligations du bailleur durant l'exécution du bail commercial Fiche 34 - L'expiration du bail commercial Fiche 35 - La protection de la loyauté de la concurrence Fiche 36 - La protection du consommateur Fiche 37 - L'activité commerciale en ligne
Author: 
Author: Jules Andoyer
Author: Henri Edom
Author: J. Andoyer
Author: Edmond Eugène Thaller
Author: H. Biot