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Book Description
Ce manuel traite l'ensemble du programme : classification des obligations et des contrats, actes et faits juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile. Clair et structuré, il facilite la mémorisation et la synthèse. L'information est hiérarchisée, les points importants sont signalés. Des tableaux mettent en évidence similitudes et différences. Les notions les plus complexes sont abordées sous plusieurs angles. Fiables et récentes, les références jurisprudentielles complètent les développements théoriques. L'index permet d'accélérer recherches et vérifications. 9e édition à jour au 30 juin 2004. Ce manuel inclut les dernières évolutions jurisprudentielles et législatives : responsabilité du préposé ; responsabilité des parents du fait de leurs enfants ; responsabilité du fait des choses ; formation du contrat ; responsabilité contractuelle. Complément par courriel : la mise à jour avril-mai 2005.
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Ce manuel traite l'ensemble du programme : classification des obligations et des contrats, actes et faits juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile. Clair et structuré, il facilite la mémorisation et la synthèse. L'information est hiérarchisée, les points importants sont signalés. Des tableaux mettent en évidence similitudes et différences. Les notions les plus complexes sont abordées sous plusieurs angles. Fiables et récentes, les références jurisprudentielles complètent les développements théoriques. L'index permet d'accélérer recherches et vérifications. 9e édition à jour au 30 juin 2004. Ce manuel inclut les dernières évolutions jurisprudentielles et législatives : responsabilité du préposé ; responsabilité des parents du fait de leurs enfants ; responsabilité du fait des choses ; formation du contrat ; responsabilité contractuelle. Complément par courriel : la mise à jour avril-mai 2005.
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Complément indispensable du manuel Droit Civil, Obligations, Responsabilité civile, cet ouvrage de préparation aux travaux dirigés et examens regroupe 22 thèmes correspondant parfaitement au programme de deuxième année. Chaque thème comprend : * un rappel de cours d'une page, permettant de se remémorer rapidement les notions essentielles ; * deux ou trois exemples pratiques qui illustrent de manière claire, vivante et "décalée" le thème traité ; * deux ou trois exemples de jurisprudence comprenant d'une part le texte de l'arrêt, d'autre part la fiche d'arrêt correspondante entièrement rédigée ; * deux ou trois exemples de plans de dissertations "classiques" sur le sujet traité (un atout décisif le jour de l'examen !) ; * des définitions importantes se rapportant au thème. À utiliser dès votre premier TD mais également en dose massive avant l'examen !
Author: Pascal Ancel Publisher: Dalloz ISBN: 2247186157 Category : Law Languages : fr Pages : 118
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La collection " Séquences " propose une approche pédagogique et renouvelée des grandes matières juridiques. Ce nouvel ouvrage aborde par le biais de 12 grands thèmes fondamentaux le programme de droit des obligations de L2 : des sources des obligations (contrat, responsabilité civile, quasi-contrats et engagement unilatéral) au régime général des obligations (intégré dans certains développements relatifs aux obligations contractuelles). Alors que la matière connaît des transformations profondes où se juxtaposent plusieurs états du droit et plusieurs projets de réforme, ce " Droit des obligations " apporte une vision nouvelle sur cette partie essentielle du droit civil. Conçue comme un outil pédagogique innovant, " Séquences " permet de multiples possibilités : les thèmes peuvent être étudiés en totalité ou pour partie, dans un ordre plutôt qu'un autre. Ces différentes combinaisons permettent de toucher un public varié aussi bien dans l'année concernée par la matière que dans des séminaires de niveau master ou des préparations aux concours.
Author: Jacques Flour Publisher: ISBN: 9782247130399 Category : Law Languages : fr Pages : 0
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Dans une matiere d'une importance sociale considerable, l'ouvrage fait le point d'une jurisprudence particulierement abondante, interessant autant le droit des quasi-contrats que la responsabilite delictuelle. Il tient compte des perspectives d'evolution resultant de la reforme du droit des obligations (ordonnance du 10 fevrier 2016).
Author: Mireille Bacache-Gibeili Publisher: ISBN: 9782717854527 Category : Civil law Languages : fr Pages : 783
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L'ouvrage tente d'exposer de façon exhaustive le droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Après une introduction générale consacrée aux fonctions et au domaine de la responsabilité civile, une première partie traite du droit commun de la responsabilité délictuelle, à travers ses conditions et ses effets. Sont ainsi examinées les règles relatives au dommage, au lien de causalité, aux différents faits générateurs de responsabilité, qu'il s'agisse de la faute, du fait des choses ou du fait d'autrui, ainsi que celles qui régissent l'étendue de la réparation. L'étude du droit commun permet de constater l'influence qu'a pu exercer l'évolution des fonctions et des fondements de la responsabilité sur les conditions et les effets de celle ci. Une deuxième partie consacrée aux régimes spéciaux de responsabilité met l'accent sur les régimes les plus récents et qui soulèvent encore le plus de questions, qu'il s'agisse de l'indemnisation des victimes d'accidents de la circulation, de la responsabilité du fait des produits ou de la responsabilité médicale. Ces multiples questions sont examinées d'un point de vue théorique et pratique, l'exposé critique de la doctrine et du droit positif étant le plus souvent étayé d'exemples jurisprudentiels. Cet ouvrage s'adresse par conséquent aussi bien aux étudiants et universitaires qu'aux professionnels du droit.
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Ce manuel traite l'ensemble du programme : classification des obligations et des contrats, actes et faits juridiques, quasi-contrats, circulation et extinction des obligations, responsabilité civile. Clair et structuré, il facilite la mémorisation et la synthèse. L'information est hiérarchisée, les points importants sont signalés. Des tableaux mettent en évidence similitudes et différences. Les notions les plus complexes sont abordées sous plusieurs angles. Fiables et récentes, les références jurisprudentielles complètent les développements théoriques. L'index permet d'accélérer recherches et vérifications.
Author: Valérie Toulet
Author: Valérie Toulet
Author: Muriel Bourgeois
Author: Pascal Ancel![Les obligations : [droit civil] PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/njEbjgEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Jacques Flour
Author: Mireille Bacache-Gibeili
Author: Muriel Fabre-Magnan
Author: Henri Lalou
Author: Valérie Toulet
Author: Nour-Eddine Terki
Author: Mireille Bacache-Gibeili