Author: Publisher:
ISBN: 2296809928
Category :
Languages : en
Pages : 184
Book Description
L'Union européenne et la mer
Author: La mer
Author: L'Union européenne et la mer
Author: Philippe DeprédurandPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296462480
Category : Political Science
Languages : fr
Pages : 154
Book Description
L'Europe est un continent lié à la mer, par sa géographie comme par son histoire. Alors que reculent les puissances maritimes traditionnelles, l'UE peut-elle devenir une puissance de la mer ? Liant l'aventure communautaire future à une meilleure appropriation des enjeux de la mer, cet essai se termine par des propositons de débat, dans une perspective "d'élargissement à l'Ouest" et de dépassement par l'UE des limbes de la puissance maritime.
L'Union européenne et la mer
Author: Annie CudennecPublisher: Editions A. Pedone
ISBN:
Category : Maritime law
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Recoge: Partie I: Regulations des activites et acteurs (des mers) - Partie : Preservations du milieu et gestion des risques.
L'Union eurpéenne et la mer soixante ans après les traités de Rome
Author: Annie CudennecPublisher:
ISBN: 9782233009234
Category : Fishery law and legislation
Languages : en
Pages : 401
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L'Union européenne et la mer est une longue histoire qui n'a pas débute sous les meilleurs auspices : en 1957, les traites originaires ne démontrent guère d'intérêt pour cet espace. Ce n'est qui au fil des années, compte tenu de l'essor des activités maritimes, que l'Union a peu à peu pris en considération l'espace marin, ses richesses, le formidable potentiel de développement des activités liées a la mer. Ainsi, quelque soixante amies après la signature des traités de Rome, alors que les discours fleurissent pour vanter le potentiel offert par la croissance bleue, l'Union est devenue un acteur majeur de l'économie bleue. Elle est à l'origine d'une véritable dynamique de mise en cohérence, sous la forme d'une politique maritime intégrée de tous les secteurs maritimes, de mutes les actions visant a préserver l'environnement marin. La dynamique maritime européenne, pour are réelle, n'en n'est pas moins fragile. Cet ouvrage, issu d'un colloque organisé à Brest dans le cadre de la Chaire européenne Jean Monnet "Droit européen de la mer", a pour objet de faire le point sur cette dynamique, aujourd'hui mise à l'épreuve des défis tant du développement durable que du respect des droits humains en mer, combien menace sur certaines mers bordant les côtes européennes. L'Union européenne est-elle suffisamment année, notamment du point de vue juridique, pour entretenir et renforcer cette dynamique ? Sans avoir la prétention de répondre a une question aussi complexe que délicate, cet ouvrage se propose d'examiner l'originalité de l'approche maritime européenne, force mais aussi faiblesse de l'Union, comme en témoigne le Brexit. La réflexion juridique est enrichie par le regard de l'économiste, de l'historien ainsi que par la vision livrée par les experts venus des Amériques — du Nord et du Sud. L'enjeu est de taille car la mer ne souffre pas de mediocrité : la préservation de l'espace matin comme des hommes qui en dépendent — qui y naviguent, l'exploitent, s'y ressourcent — est une absolue nécessité et l'Union européenne est certainement l'un des acteurs qui peut au mieux s'y atteler.
L'Union européenne, et les pays et territoires d'outre-mer
Author: European Union. European Commission. Directorate-General VIII - DevelopmentPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 33
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Interpretations of the United Nations Convention on the Law of the Sea by International Courts and Tribunals
Author: Angela Del VecchioPublisher: Springer
ISBN: 3030107736
Category : Law
Languages : en
Pages : 437
Book Description
This book addresses current developments concerning the interpretation of the United Nations Convention on the Law of the Sea (UNCLOS) on the part of international courts and tribunals. It does so from different perspectives, by focusing on the jurisprudence of international and regional bodies, such as the International Court of Justice (ICJ), the International Tribunal for the Law of the Sea (ITLOS), the European Court of Justice (ECJ) and the European Court of Human Rights (ECtHR), as well as international arbitral tribunals and the World Trade Organization (WTO) Dispute Settlement Body. The various contributions offer in-depth analyses of issues ranging from the interaction between the sources of the International Law of the Sea, to various substantial, procedural and institutional aspects of the regulatory framework established by UNCLOS. The book also focuses on the reference by international courts and tribunals, in Law of the Sea cases, to both general principles and rules concerning interpretation codified in the Vienna Conventions on the Law of Treaties.
Annuaire Tribunal international du droit de la mer, Volume 9 (2005)
Author: International Tribunal for the Law of thPublisher: BRILL
ISBN: 9047411773
Category : Law
Languages : en
Pages : 286
Book Description
Le Tribunal international du droit de la mer est un organe judiciaire indépendant, créé par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, pour connaître des différends auxquels pourraient donner lieu l'interprétation et l'application de la Convention. Le Tribunal est ouvert aux Etats Parties à la Convention. Il est également ouvert à des entités autres que les Etats Parties (Etats et organisations internationales non parties à la Convention et personnes physiques et morales) dans les cas prévus par la Convention ou par d'autres accords conférant compétence au Tribunal. L'Annuaire offre aux juristes, aux universitaires, aux étudiants, ainsi qu'au public dans son ensemble, l'accès à des informations concernant la compétence, la procédure et l'organisation du Tribunal, ainsi que la composition et les activités de celui-ci au cours de l'année 2005. L'Annuaire est rédigé par le Greffe du Tribunal. Il est également disponible en anglais ( Yearbook 2005 ).
Governance of Seas and Oceans
Author: André MonacoPublisher: John Wiley & Sons
ISBN: 1848217803
Category : Science
Languages : en
Pages : 318
Book Description
The governance of seas and oceans, defined as all forms of social participation in decision-making on the marine environment, is here mainly from a legal perspective view with the Law of the Sea as a determinant. The book presents the main aspects of maritime law and the history of its construction. The exploitation of living resources, minerals and marine energy reserves, maritime transport, marine ecosystems disturbance by a vessel traffic constantly increasing, are included.
Author: Publisher: Editions Bréal
ISBN: 2749525624
Category :
Languages : en
Pages : 275
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