Author: Stéphanie BertéPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'intention en droit pénal
Author: Stéphanie BertéEssai sur le résultat dans la théorie de l'infraction pénale
Author: Jean-Yves MaréchalPublisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296324347
Category : Law
Languages : fr
Pages : 558
Book Description
La recherche de la définition du résultat ainsi que de son rôle au sein de l'infraction est menée dans l'objectif essentiel de proposer une construction théorique harmonieuse et en adéquation avec le droit positif. La présence tout comme l'absence du résultat parmi les composantes de l'infraction n'est jamais indifférente. L'approche donnée ici de la notion de résultat, qui se veut la plus rationnelle possible, a pour but de contribuer à faire mieux apparaître son intérêt primordial tant pour l'analyse du droit pénal d'aujourd'hui que pour la construction du droit pénal de demain.
L'intention coupable en droit pénal
Author: Roger BernardiniDe l'intention en droit pénal
Author: René GriffonPublisher:
ISBN:
Category : Criminal intent
Languages : fr
Pages : 140
Book Description
Les infractions intentionnelles et l'extension de la responsabilité pénale, notamment patronale, du fait d'autrui
Author: Hervé BonnardPublisher: FeniXX
ISBN: 2705947809
Category : Law
Languages : fr
Pages : 97
Book Description
Moyen efficace de répression des infractions matérielles et des infractions d'imprudence, principalement de celles commises à l'occasion de l'activité des entreprises, la responsabilité pénale du fait d'autrui pouvait-elle être étendue à la répression des infractions intentionnelles, indépendamment de la nature de l'activité de laquelle elles résultent ? M. BONNARD critique cette extension, car non seulement rien alors ne désigne avec certitude comme auteur de l'infraction, au regard des éléments moral et matériel de celle-ci, le pénalement responsable du fait d'autrui, mais le principe de légalité est encore affecté dans la mesure où la dénaturation de l'un ou l'autre de ces éléments légaux conduit à instaurer, à côté de la complicité, un régime permettant d'en tourner les conditions.
Art. 1-670
Author: Jacques Joseph HausL'INTENTION COUPABLE EN DROIT PENAL
Author: Roger BernardiniDE L'INCIDENCE DU DECALAGE ENTRE LE MOMENT DE L'INTENTION ET CELUI DE L'ACTE MATERIEL EN DROIT PENAL ET EN CRIMINOLOGIE
Author: François HumbertL'indispensable du droit pénal
Author: Béatrice GeninetPublisher: Studyrama
ISBN: 9782844724557
Category :
Languages : fr
Pages : 244
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Le droit pénal en cartes mentales
Author: Jenny FrinchaboyPublisher: Editions Ellipses
ISBN: 234005950X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 160
Book Description
Au-delà de la simple synthèse, ce manuel de droit pénal offre une approche visuelle des notions essentielles, et parfois complexes, du cours grâce à 27 cartes mentales.