L'essentiel du droit des marques, brevets et design PDF Download

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L'essentiel du droit des marques, brevets et design

L'essentiel du droit des marques, brevets et design PDF Author: Anaïs Boucher
Publisher:
ISBN: 9782759027781
Category :
Languages : fr
Pages : 126

Book Description
Outil pratique, cet ouvrage recense l'essentiel à connaître sur la thématique du droit de la propriété industrielle. Il propose, à travers cinquante fiches, une synthèse des concepts fondamentaux qui régissent le droit des marques et des brevets. Clair, accessible et complet, il s'adresse aux étudiants en droit ainsi qu'à toutes les personnes qui souhaitent s'initier ou approfondir leur connaissance du droit dans l'industrie

L'essentiel du droit des marques, brevets et design

L'essentiel du droit des marques, brevets et design PDF Author: Anaïs Boucher
Publisher:
ISBN: 9782759027781
Category :
Languages : fr
Pages : 126

Book Description
Outil pratique, cet ouvrage recense l'essentiel à connaître sur la thématique du droit de la propriété industrielle. Il propose, à travers cinquante fiches, une synthèse des concepts fondamentaux qui régissent le droit des marques et des brevets. Clair, accessible et complet, il s'adresse aux étudiants en droit ainsi qu'à toutes les personnes qui souhaitent s'initier ou approfondir leur connaissance du droit dans l'industrie

L'essentiel du droit de la propriété industrielle

L'essentiel du droit de la propriété industrielle PDF Author: Yann Basire
Publisher:
ISBN: 9782297052771
Category :
Languages : fr
Pages : 136

Book Description
L'essentiel du Droit de la propriété industrielle (1re éd. 2017) est une synthèse rigoureuse, théorique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir. 8 Chapitres. - Étudiants en Licence et Master Droit - Étudiants des écoles de commerce et d'ingénieurs - Experts-comptables et praticiens des entreprises - Praticiens des professions juridiques et judiciaires - Tout public intéressé par la matière

Droit de la propriété intellectuelle

Droit de la propriété intellectuelle PDF Author: Nicolas Binctin
Publisher:
ISBN: 9782275045214
Category : Copyright
Languages : fr
Pages : 1029

Book Description
La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.

Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle

Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle PDF Author: Union pour la Protection de la Propriété Industrielle. Bureau
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 1008

Book Description


Guide pratique du droit du design

Guide pratique du droit du design PDF Author: Isabelle Marcus Mandel
Publisher:
ISBN: 9782100726530
Category :
Languages : fr
Pages : 288

Book Description
Destiné aux différents acteurs du design, ce guide pratique apporte toutes les clés pour protéger et défendre une création : droits d'auteur, les types de contrats, l'action en contrefaçon, etc.

Imaginer, réaliser, protéger

Imaginer, réaliser, protéger PDF Author: Suisse. Institut fédéral de la propriété intellectuelle
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 41

Book Description


L'essentiel du droit de la propriété industrielle

L'essentiel du droit de la propriété industrielle PDF Author: Yann Basire
Publisher:
ISBN: 9782297053327
Category :
Languages : fr
Pages : 138

Book Description


Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle

Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle PDF Author: International Bureau for the Protection of Industrial Property
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 618

Book Description


Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle

Recueil général de la législation et des traités concernant la propriété industrielle PDF Author: International Bureau for the Protection of Industrial Property
Publisher:
ISBN:
Category : Patent laws and legislation
Languages : fr
Pages : 826

Book Description


Propriété intellectuelle

Propriété intellectuelle PDF Author: Jacques de Werra
Publisher:
ISBN: 9783719028534
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 2438

Book Description
Ce nouveau Commentaire romand vise à offrir aux praticiens et aux chercheurs une source de référence unique pour toute question relative aux quatre domaines principaux de la propriété intellectuelle, sous la forme d'un commentaire systématique des lois pertinentes, ce qui est une première en Suisse. Il constitue ainsi un outil de travail pratique et facilement consultable pour toute personne confrontée au droit suisse de la propriété intellectuelle.