Author: François BoudryPublisher:
ISBN:
Category : Land use, Rural
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Le remembrement de la propriété foncière
Author: François BoudryPublisher:
ISBN:
Category : Land use, Rural
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Le remembrement de la propriété foncière
Author: François Boudry (dr en droit.)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 152
Book Description
Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1970
La réorganisation foncière en France
Author: Jean-Marie SchmerberPublisher:
ISBN:
Category : Consolidation of land holdings
Languages : fr
Pages : 306
Book Description
La Réorganisation de la propriété foncière et le remembrement des terres
Author: André NativelleLe remembrement, parmi les améliorations foncières rurales
Author: Eugène VandervyncktPublisher: FeniXX
ISBN: 2307635769
Category : Science
Languages : fr
Pages : 413
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Législation et réglementation de la réorganisation de la propriété foncière et du remembrement
Author: FranceLes lois sur le remembrement de la propriété foncière en France
Author: André Garrigou-LagrangePublisher:
ISBN:
Category : Land legislation
Languages : fr
Pages : 141
Book Description
Les Lois sur le remembrement de la propriété foncière en France. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques), par André Garrigou-Lagrange, ingénieur agronome
Author: André Garrigou-LagrangePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 157
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Le Remembrement de la propriété foncière
Author: François BoudryLe Remembrement rural : étapes, conséquences, recours
Author: Bernard PeignotPublisher: FeniXX
ISBN: 2402070099
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 239
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Le remembrement rural est un type d'aménagement foncier qui nécessite d'informer les autorités de tutelle et d'accomplir des formalités envers la commune, le département ou l'Etat. Le déroulement du remembrement, ses incidences sur le droit de propriété et la situation du propriétaire pendant et après la clôture des opérations sont décrits. Avec un chapitre consacré au contentieux et aux recours. « Copyright Electre »