Le couple en droit international privé PDF Download

Author: Andreas Bucher
Publisher:
ISBN: 9783719022556
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 258

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Author: Paul Lerebours-Pigeonnière
Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 688

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Author: Eugène Vuilleumier
Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 224

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Thèse. Droit. Sciences criminelles. Administration publique. 1898

Author: Gaëtan Escudey
Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 0

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L'influence libérale en droit de la famille et l'essor de l'idéologie individualiste ont provoqué un pluralisme des formes de conjugalité et ont considérablement accru la diversité des règles et des méthodes applicables aux couples en droit international privé contemporain.L'analyse des couples en droit international privé nous a alors conduit à repenser le droit international privé du couple. La déconstruction de la matière met en lumière l'inadaptation actuelle de la méthode conflictuelle classique et l'insuffisance de la méthode de la reconnaissance. En effet, l'actuel droit international privé du couple ne permet pas de garantir la continuité internationale du lien conjugal, pas plus qu'elle ne permet d'assurer un traitement juridique cohérent des problèmes auxquels sont confrontés les couples internationaux. Une réflexion quant à une possible évolution méthodologique de la matière était donc nécessaire. Cette étude vise à démontrer qu'une adaptation de la méthode conflictuelle classique à l'aune des objectifs de la méthode de la reconnaissance et fondée sur un raisonnement en termes de conflit d'autorités est possible. Elle apporterait aux règles de droit international privé du couple une meilleure cohérence tout en assurant aux rapports conjugaux internationaux une réelle stabilité.

Author: Alexandre C. Orescu
Publisher: L. Larose & L. Tenin
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 1048

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Author: Patrick Courbe
Publisher: Presses universitaires de Rouen et du Havre
ISBN: 9782877758031
Category : Law
Languages : fr
Pages : 520

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Étude théorique et pratique des conflits transitoires dus au changement de la loi étrangère applicable à une relation privée internationale. Proposition d'une méthode de solution fondée sur les objectifs temporels des règles de droit international privé. Application dans le cadre des différentes catégories de questions de droit (état des personnes, actes juridiques, faits juridiques, biens).

Author: Marcel Weisgerber
Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 166

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Author: A. Bucher
Publisher: BRILL
ISBN: 9004249923
Category : Law
Languages : en
Pages : 552

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Ce cours apporte la cohérence au pluralisme des méthodes, dans une perspective qui tient compte des intérêts de la société. Les règles de conflit de lois sont présentées dans une nouvelle structure, exhaustive, permettant de définir la place des règles unilatérales et bilatérales et des lois de police et d’y intégrer le droit de l’Union européenne. On distinguera ainsi entre les règles attributives, matérielles et réceptives de conflit de lois. Le lecteur emportera le message que les « mécanismes », la « proximité », l’« harmonie des solutions », la « coopération » et tant d’autres « techniques » en droit international privé doivent être remplies d’une idée de justice sans laquelle elles n’ont pas de mérite. Cette justice met en valeur l’identité et la protection de la personne à travers les ordres juridiques. Le regard sur cette idée sera le meilleur guide dans l’étude des règles et des méthodes du droit international privé.

Author: Johanna Guillaumé
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340095018
Category : Law
Languages : fr
Pages : 489

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L’objectif de la collection « Le droit en fiches et en tableaux » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées : le cours traditionnel en page de gauche ;des tableaux récapitulatifs en page de droite. Très didactique, ce manuel de droit international privé a été conçu à partir de trois choix méthodologiques : la mise en avant des distinctions fondamentales ;la reprise des mêmes problèmes sous des angles différents ;un effort de mise en perspective afin de faciliter la réflexion et la compréhension des continuités et ruptures.

Author: Giulio Cesare Buzzati
Publisher:
ISBN:
Category : Conflict of laws
Languages : fr
Pages : 546

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