Author: Bernard Gross
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats
Author: Bernard Gross
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 384
Book Description
La notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats
Author: Bernard Gross (jurist.)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 364
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 364
Book Description
La Notion d'obligation de garantie dans le droit des contrats
Les obligations essentielles en droit privé des contrats
Author: Nélia Cardoso-Roulot
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296210201
Category : Law
Languages : fr
Pages : 653
Book Description
La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire", "à l'état brut" au sens d'un accord encore vierge, non façonné ou négocié par les parties dont l'objet est l'obligation essentielle et d'un deuxième accord qui complète le premier mais auquel il demeure indivisiblement lié. Ce dernier a pour objet le contrat final valablement conclu, un contenu librement négocié par la volonté créatrice des parties.
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296210201
Category : Law
Languages : fr
Pages : 653
Book Description
La notion d'obligation essentielle permet de mettre en lumière une conception duale de la volonté à l'origine des contrats, et par suite, des obligations qui en découlent pour les parties. Tout contrat est le produit d'un premier accord : le "consentement élémentaire", "à l'état brut" au sens d'un accord encore vierge, non façonné ou négocié par les parties dont l'objet est l'obligation essentielle et d'un deuxième accord qui complète le premier mais auquel il demeure indivisiblement lié. Ce dernier a pour objet le contrat final valablement conclu, un contenu librement négocié par la volonté créatrice des parties.
Droit des obligations. Le contrat
Author: Nicolas Véronique
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340050715
Category : Law
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur leur portée au moins à court et à moyen terme. Le présent ouvrage ne se contente donc pas d'une insertion de type copier-coller mais souligne l'ampleur ou non des changements réalisés en essayant d'apprécier l'évolution au regard des acquis passés, jurisprudentiels ou doctrinaux. Tout juriste voire tout individu soucieux de comprendre ce que sont, désormais, les contrats et leur fonctionnement devrait puiser dans cet exposé de la matière les réponses à ses interrogations. Pour autant, les développements ne s'adressent pas qu'aux profanes ou professionnels et aux étudiants en 2e, 3e et 5e années de formation. Ils ne se limitent pas à une intégration de la réforme du 10 février 2016, cherchant à en démontrer les forces et faiblesses de manière prospective, et pourront donc également intéresser les chercheurs et praticiens.
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340050715
Category : Law
Languages : fr
Pages : 352
Book Description
À l'issue de l'Ordonnance du 10 février 2016 relative notamment au droit des contrats, il était exclu de faire paraître un ouvrage sur ce thème sans à la fois intégrer les modifications apportées par les nouvelles dispositions et sans tenter de donner un éclairage sur leur portée au moins à court et à moyen terme. Le présent ouvrage ne se contente donc pas d'une insertion de type copier-coller mais souligne l'ampleur ou non des changements réalisés en essayant d'apprécier l'évolution au regard des acquis passés, jurisprudentiels ou doctrinaux. Tout juriste voire tout individu soucieux de comprendre ce que sont, désormais, les contrats et leur fonctionnement devrait puiser dans cet exposé de la matière les réponses à ses interrogations. Pour autant, les développements ne s'adressent pas qu'aux profanes ou professionnels et aux étudiants en 2e, 3e et 5e années de formation. Ils ne se limitent pas à une intégration de la réforme du 10 février 2016, cherchant à en démontrer les forces et faiblesses de manière prospective, et pourront donc également intéresser les chercheurs et praticiens.
De l'obligation d'information dans les contrats
Author: Muriel Fabre-Magnan
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 608
Book Description
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ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 608
Book Description
Les obligations essentielles en droit privé des contrats
Author: Nélia Cardoso-Roulot
Publisher:
ISBN: 2296598951
Category :
Languages : fr
Pages : 910
Book Description
Publisher:
ISBN: 2296598951
Category :
Languages : fr
Pages : 910
Book Description
Le devoir de loyauté dans l'exécution du contrat
Author: Yves Picod
Publisher: LGDJ
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 274
Book Description
Publisher: LGDJ
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 274
Book Description
La notion d'oobligation de garantie dans le droit des contrats
Droit des obligations
Author: Philippe Malinvaud
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 444
Book Description
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Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 444
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