Author: Jacques GuilbaudPublisher:
ISBN: 9782711104420
Category : Game-laws
Languages : fr
Pages : 807
Book Description
La chasse et le droit
Author: Jacques GuilbaudPublisher:
ISBN: 9782711104420
Category : Game-laws
Languages : fr
Pages : 807
Book Description
La chasse et le droit
Author: Jacques GuilbaudPublisher:
ISBN: 9782711122943
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 833
Book Description
Le Droit de la Chasse
Author: A. CharlesPublisher:
ISBN: 9782855574288
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Le Droit de chasse français. Ouvrage renfermant la loi nouvelle sur la police de la chasse, commentée d'après la discussion dans les deux Chambres, et combinée avec les lois diverses qui se rapportent au droit de chasse
Author: C. E. R. CHARDONRecherches historiques sur le droit de chasse et sur la législation sur la chasse
Author: G. VerhaegenPublisher:
ISBN:
Category : Game laws
Languages : fr
Pages : 186
Book Description
Histoire du droit de chasse et du droit de pêche dans l'ancien droit français
Author: Pierre DufrénoyLe droit de la chasse
Author: Bernard MéraudPublisher: Amalthee
ISBN: 9782310022156
Category :
Languages : fr
Pages : 868
Book Description
De la deesse Diane au braconnier Raboliot, en passant par le burlesque Tartarin, la chasse, nee avec l homme, a vu naitre et se developper un droit specifique, evoluant depuis la plus haute Antiquite au fil des mutations humaines, pour devenir un droit fondamentalement moderne, dont la plupart des dispositions sont de fraiche date. Apres les bouleversements de la Grande Revolution, une premiere grande loi de 1844 reglemente la chasse, et regnera sur les campagnes pendant un peu plus d un siecle. Puis, au tournant des annees cinquante, le droit de la chasse sera profondement impacte du fait des mutations industrielles, agricoles, sociologiques, et sera integralement revisite pour faire face a une rapide diminution du gibier et a une - citadinisation - forte. Le nombre des chasseurs aura ainsi fondu de plus d un million en quelque trente ans tandis que des activites de nature concurrentes se developpent. Cette etude exhaustive des textes en vigueur, s appuyant sur une tres large analyse de la jurisprudence, se veut a la fois theorique a l intention des professionnels du droit et pratique afin de permettre au simple chasseur de trouver les reponses aux questions qu il se pose."
Author: Louis Gabolde
Author: J.-L. Gillon
Author: Joseph Carret