l ments Du Code Napol on Avec Un Pr cis Historique de l'Ancienne L gislation Fran aise PDF Download
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Book Description
Elements du Code Napoleon, par Victor Brun, ... avec un precis historique de l'ancienne legislation francaise, par le professeur Alexandre Ceresa-Bonvillaret... Date de l'edition originale: 1812 Comprend: Precis historique de l'ancienne legislation francaise Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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Elements du Code Napoleon, par Victor Brun, ... avec un precis historique de l'ancienne legislation francaise, par le professeur Alexandre Ceresa-Bonvillaret... Date de l'edition originale: 1812 Comprend: Precis historique de l'ancienne legislation francaise Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Author: Napoleon Bonaparte Publisher: Jazzybee Verlag ISBN: 3849680983 Category : Political Science Languages : en Pages : 270
Book Description
Code Napoleon, the first code of the French civil law, known at first as the Code civil des Français, was promulgated in its entirety by a law of the 30th Ventose in the year XII. (31st of March 1804). The influence of the Code Civil has been very great, not only in France but also abroad. Belgium has preserved it, and the Rhine provinces only ceased to be subject to it on the promulgation of the civil code of the German empire. Its ascendancy has been due chiefly to the clearness of its provisions, and to the spirit of equity and equality which inspires them. Numerous more recent codes have also taken it as a model: the Dutch code, the Italian, and the code of Portugal; and, more remotely, the Spanish code, and those of the Central and South American republics.
Author: Victor-Napoléon Marcadé Publisher: Good Press ISBN: Category : Law Languages : fr Pages : 431
Book Description
"Explication du tit. XX., liv. III du Code Napoléon", de Victor-Napoléon Marcadé. Publié par Good Press. Good Press publie un large éventail d'ouvrages, où sont inclus tous les genres littéraires. Les choix éditoriaux des éditions Good Press ne se limitent pas aux grands classiques, à la fiction et à la non-fiction littéraire. Ils englobent également les trésors, oubliés ou à découvrir, de la littérature mondiale. Nous publions les livres qu'il faut avoir lu. Chaque ouvrage publié par Good Press a été édité et mis en forme avec soin, afin d'optimiser le confort de lecture, sur liseuse ou tablette. Notre mission est d'élaborer des e-books faciles à utiliser, accessibles au plus grand nombre, dans un format numérique de qualité supérieure.
Author: Brun-V
Author: Brun-V
Author: Napoleon Bonaparte
Author: Victor-Napoléon Marcadé
Author: statutes France. Laws (etc., 1799-1814 Napoleon I)
Author: Victor-Napoléon Marcadé
Author: Guillaume Rouvier
Author: 
Author: Jean Guillaume Locré de Roissy
Author: Bernard Schwartz
Author: HYGIENE ET ASSISTANCE.