Author: L. GardenatPublisher:
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Languages : fr
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Juris-classeur de la responsabilité civile
Author: L. GardenatResponsabilité Civile et Professionnelle
Author: Juris-classeur responsabilité civile et assurances
Author: Juris classeur
Author: Juris-classeur responsabilité civile et assurances
Author: Responsabilité civile et assurances
Author: Responsabilité civile extracontractuelle
Author: Philippe BrunPublisher:
ISBN: 9782711025374
Category :
Languages : fr
Pages : 673
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La 4ème de couverture indique : "Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances. De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité. Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur : le domaine et le fondement de la responsabilité civile, le droit commun de la responsabilité civile, les conditions, la mise en oeuvre, les régimes spéciaux, les régimes spéciaux de responsabilité, les régimes spéciaux d'indemnisation"
Obligations et Responsabilité Civile
Author: Pierre-Claude LafondPublisher:
ISBN: 9780433460749
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Languages : fr
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Le droit des assurances et de la responsabilitè civile
Author: Hubert GroutelPublisher:
ISBN: 9782711000319
Category :
Languages : fr
Pages : 466
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Dans cet ouvrage, vous trouverez une mise en perspective doctrinale et jurisprudentielle du droit des assurances et de la responsabilité civile à travers une sélection de chroniques publiées dans le mensuel "Responsabilité civile et assurances" depuis sa création en 1988. En un seul outil de travail, vous disposerez de dix années de jurisprudence, commentée et ordonnée en une vingtaine de thèmes qui recouvrent l'ensemble de la matière. Ces thèmes sont classés par ordre alphabétique, ce qui permet un accès direct aux documents, renforcé par une série de tables et d'index. Aux praticiens - avocats, magistrats et juristes d'assurances - ce recueil offre une synthèse documentaire composée de larges extraits des arrêts les plus marquants de la décennie, éclairés de commentaires des plus grands spécialistes de la matière. Aux universitaires - enseignants et étudiants -, l'ouvrage propose en outre un outil pédagogique, à la fois support d'enseignement et d'apprentissage, utile à l'analyse et à la synthèse. Le droit des assurances et celui de la responsabilité civile constituent une matière vivante et en constant développement. Son appropriation par les différents acteurs juridiques peut être facilitée par des instruments documentaires tels que celui-ci, à la fois simples dans leur conception et riches d'enseignements. Un ouvrage à conserver à portée de main !
Le droit des assurances et de la responsabilité civile
Author: Publisher:
ISBN: 9782711000319
Category : Insurance, Liability
Languages : fr
Pages : 466
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