Author: Léontin Jean ConstantinescoPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : de
Pages : 0
Book Description
Inexécution et faute contractuelle en droit comparé (droits francais, allemand, englais).
Author: Léontin Jean ConstantinescoPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : de
Pages : 0
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Inexécution et faute contractuelle en droit comparé
Author: Léontin Jean ConstantinescoPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
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Inexécution et faute contractuelle en droit comparé. Droits français, allemand, anglais. Stuttgart, W. Kohlhammer
Author: Payer, réparer, punir
Author: Zoé JacqueminPublisher:
ISBN: 9782275088358
Category :
Languages : fr
Pages : 503
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Le cumul de la responsabilité contractuelle et délictuelle en droit allemand
Author: E. EichlerInexécution et faute contractuelle en droit comparé
Author: Leontin-Ioan ConstantinescuPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : en
Pages : 455
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The American Journal of Comparative Law
Author: Le pouvoir discrétionnaire du juge et l'inexécution du contrat
Author: Carine SignatPublisher:
ISBN: 9782275059716
Category :
Languages : de
Pages : 594
Book Description
La question de la mesure du pouvoir du juge s'impose lorsqu'on souhaite comparer l'étendue de ses pouvoirs dans différents ordres juridiques donnés. Force est de constater que les pouvoirs du juge sont appréhendés sous diverses notions dans les systèmes juridiques nationaux. Toute la difficulté de la comparaison réside dans l'absence d'un étalon de mesure uniforme. A l'échelle supranationale, le concept anglais Judicial Discretion fait bien souvent office d'instrument de dialogue. Il renvoie à la forme la plus libre du pouvoir exercé par le juge. Or l'utilisation d'un langage commun dissimule des désaccords sur le fond. Ces derniers sont particulièrement importants face aux notions légales à contenu indéterminé et standards juridiques. Il n'est qu'à songer à la notion du " coût manifestement déraisonnable " qui vient limiter le droit du créancier à l'exécution forcée en nature ou encore à celle d'" inexécution essentielle " qui vient conditionner la résolution du contrat pour inexécution. Ces notions souples confèrent indéniablement des pouvoirs accrus au juge dans l'application du droit, mais de quelle nature ? Voilà une question qui divise les juristes français et allemands et qui façonne l'image des pouvoirs du juge. Il faut donc dissiper ces malentendus avant de déterminer la part faite au pouvoir discrétionnaire dans les suites de l'inexécution du contrat : exécution forcée en nature, délai d'exécution et révision, résolution. Prix de l'Université Panthéon-Assas (Paris II) Premier prix ex aequo du Centre français de droit comparé Prix de la Revue des contrats
L'inexécution du contrat de droit privé et du contrat administratif
Author: Charles-Edouard BucherPublisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247105427
Category : Breach of contract
Languages : fr
Pages : 504
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(') [Cette thèse] brise un certain cloisonnement doctrinal qui conduit privatistes et publicistes à rester prudemment cantonnés dans leur monde juridique respectif lorsqu'il s'agit de traiter des conséquences de l'inexécution contractuelle. (') La recherche porte d'abord sur le terrain des notions utilisées en matière d'inexécution. C'est la première partie de la thèse, qui dresse à cet égard un constat d'identité. Cette identité concerne l'inexécution imputable à l'une des parties ('). L'identité se révèle aussi pour l'inexécution non imputable aux contractants: l'auteur montre que la cause étrangère recouvre les mèmes hypothèses et s'apprécie de manière identique dans les deux droits ('). Et si, à propos de situations où l'exécution, sans ètre totalement impossible, devient plus onéreuse, faisant apparaître des risques d'inexécution, le droit administratif connaît des théories présentées comme spécifiques ('), leur originalité ne concerne en réalité que leur régime, les notions en question n'étant, elles, pas inconnues des privatistes. La comparaison est ensuite menée, dans la seconde partie, quant aux régimes de l'inexécution. C'est sur ce terrain que des dissemblances peuvent a priori ètre recensées: elles tiennent tout particulièrement au prononcé unilatéral des sanctions en droit administratif, (') alors qu'il faut, à cette fin, recourir en principe au juge en droit privé. elles tiennent aussi, en cas d'imprévision, à la fameuse admission, exclusivement en droit administratif, de la révision du contrat par le juge ('). Cependant l'auteur a eu l'intuition très fructueuse que la comparaison pouvait prendre une tout autre physionomie si l'on ne comparait plus les régimes de droit commun de l'inexécution mais les régimes de l'inexécution de contrats présentant des caractéristiques comparables. (') Ainsi l'auteur propose-t-il une véritable thèse: si en principe l'inexécution du contrat administratif et celle du contrat de droit privé se présentent sous un jour différent, parce que la première met en jeu la continuité du service public, préoccupation qui ne se retrouve pas en droit privé, ce qui explique que les régimes de droit commun apparaissent divergents, par exception, l'inexécution de certains contrats présentant des caractères identiques peut poser les mèmes difficultés . les deux droits apportent alors des solutions convergentes. Pour mener à bien cette comparaison qui bouscule les idées reçues, il fallait savoir dégager dans les deux disciplines des principes, des solutions essentielles, des mouvements, des tendances, des évolutions (').
La responsabilité contractuelle
Author: Anne Le Monnier de GouvillePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
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