Author: Raoul Morise
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Languages : fr
Pages : 122
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Faculté de droit de Paris. Droit romain : de la Procédure criminelle à Rome, depuis l'établissement de l'Empire jusqu'à la mort d'Alexandre Sévère. Droit français : des Cas où l'exercice de l'action publique est subordonné à la plainte de la partie lésée. Thèse pour le doctorat, par Raoul Morise,...
Université de Paris. Faculté de droit. Les juridictions criminelles à Rome sous la république. Thèse pour le doctorat... par Fernand Louvet,...
Faculté de droit de Paris. (Droit romain : de la loi Aquilia. Droit français : de la complicité au point de vue théorique.) Thèse pour le doctorat par Henri-Marie-Louis Delpech,...
Author: Henri-Marie-Louis Delpech
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Languages : fr
Pages : 83
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Languages : fr
Pages : 83
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Faculté de droit de Paris. Droit romain. Des fidéi-commis. Droit français. Des substitutions. Thèse pour le doctorat... par Gabriel Delinon
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Condition de l'aliéné en droit romain. Droit français : De la loi du 30 juin 1838, des modifications à y apporter pour mieux garantir la liberté individuelle et les intérêts pécuniaires de l'aliéné. Thèse pour le doctorat... par P. Lambert,...
Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.].
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat, par L.-Jh Millet (Émile). [Droit romain : "De Pignoribus et hypothecis". [Droit français : Des privilèges immobiliers et des hypothèques quant au droit de suite.].
Faculté de droit de Paris. De la condition des fous et des prodigues ; droit romain. Du Conseil judiciaire ; droit français. Thèse pour le doctorat, par Jacques Berriat-Saint-Prix,... le 21 février 1867
Author: Jacques Berriat-Saint-Prix
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Category :
Languages : fr
Pages : 112
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Languages : fr
Pages : 112
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