Author: André Fournier (substitut.)
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 266
Book Description
Faculté de droit de Paris. De la possession des meubles, en droit romain. De la Règle : en fait de meubles possession vaut titre, en droit français. Thèse de doctorat, par André Fournier,...
Author: André Fournier (substitut.)
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Languages : fr
Pages : 266
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Languages : fr
Pages : 266
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De la possession des meubles en droit romain
De la possession des meubles, en droit romain
Des actions qui ont pour objet la propriété ou la possession des meubles en droit romain et en droit civil français
Author: Hauthuille (François_de)
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Category :
Languages : fr
Pages : 162
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Category :
Languages : fr
Pages : 162
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Du droit de suite en matière de meubles, en droit français
Author: Jacques Alfred Fernand Millevoye
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ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 260
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Category :
Languages : fr
Pages : 260
Book Description
Thèse de Doctorat. Des Effets de la Possession Des Meubles En Droit Romain Et En Droit Français
Author: Th Tissié
Publisher:
ISBN: 9782329774466
Category :
Languages : fr
Pages : 148
Book Description
Des effets de la possession des meubles en droit romain et en droit français: thèse pour le doctorat... / par Th. Tissié, ...; Faculté de droit de Caen Date de l'édition originale: 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
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ISBN: 9782329774466
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Languages : fr
Pages : 148
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Des effets de la possession des meubles en droit romain et en droit français: thèse pour le doctorat... / par Th. Tissié, ...; Faculté de droit de Caen Date de l'édition originale: 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Du Droit de Suite en Matière de Meubles, en Droit Français
Author: Jacques Alfred Fernand Millevoye
Publisher:
ISBN: 9781019520758
Category : History
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Ce livre explore le droit de suivi des meubles dans le droit français et romain, mettant en lumière l'importance de la possession pour acquérir un titre dans le système romain. Les lecteurs découvriront comment ce concept a évolué au fil du temps et comment il continue de façonner le droit actuel. This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the "public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
Publisher:
ISBN: 9781019520758
Category : History
Languages : fr
Pages : 0
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Ce livre explore le droit de suivi des meubles dans le droit français et romain, mettant en lumière l'importance de la possession pour acquérir un titre dans le système romain. Les lecteurs découvriront comment ce concept a évolué au fil du temps et comment il continue de façonner le droit actuel. This work has been selected by scholars as being culturally important, and is part of the knowledge base of civilization as we know it. This work is in the "public domain in the United States of America, and possibly other nations. Within the United States, you may freely copy and distribute this work, as no entity (individual or corporate) has a copyright on the body of the work. Scholars believe, and we concur, that this work is important enough to be preserved, reproduced, and made generally available to the public. We appreciate your support of the preservation process, and thank you for being an important part of keeping this knowledge alive and relevant.
These
Author: Guillaumin-G-A
Publisher:
ISBN: 9782013561990
Category :
Languages : fr
Pages : 196
Book Description
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ISBN: 9782013561990
Category :
Languages : fr
Pages : 196
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Droit romain : De l'usucapion. Droit civil français : Origine, sens et applications de la règle "En fait de meubles possession vaut titre" (Art. 2279-2280)
de la Revendication Des Meubles, Dans l'Ancien Droit Et Sous Le Code Civil, En Droit Français
Author: POINCARE-R.
Publisher:
ISBN: 9782329091105
Category :
Languages : fr
Pages : 284
Book Description
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ISBN: 9782329091105
Category :
Languages : fr
Pages : 284
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