Author: F. Galonié de MiremontPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 162
Book Description
Du paiement en droit romain et en droit français considéré comme mode d'extinction d'une obligation civile
Author: F. Galonié de MiremontPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 162
Book Description
Du paiement (Dr. rom. et Dr. fr.) considéré comme mode d'extinction d'une obligation civile
Author: F.. Galonié de MiremontDe l'obligation naturelle en droit romain et en droit français
Author: Henri MassolDe l'obligation naturelle et de l'obligation morale en droit romain et en droit français
Author: Henri MassolPublisher:
ISBN:
Category : Natural obligations
Languages : fr
Pages : 438
Book Description
L' Obligation de garde
Author: René RobayePublisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Les obligations en droit romain
Author: Polynice Alfred Henri van WetterPublisher:
ISBN:
Category : Contracts (Roman law)
Languages : fr
Pages : 430
Book Description
Les obligations en droit romain avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français
Author: Jean Philippe MolitorPublisher:
ISBN:
Category : Obligations (Roman law)
Languages : fr
Pages : 708
Book Description
Le droit des obligations
Author: Friedrich Karl von SavignyPublisher:
ISBN:
Category : Contracts (Roman law)
Languages : fr
Pages : 348
Book Description
Textes choisis sur la théorie des obligations en droit romain
Author: Prosper VernetPublisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 268
Book Description
Author: Eugène Machelard