Histoire du droit français de la famille PDF Download
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Book Description
Quelles sont les origines du droit français de la famille ? Quelle fut la part dans sa formation du droit romain, des coutumes germaniques, du droit de l'Eglise ? Comment s'est-il adapté aux nécessités du monde féodal, à l'emprise étatique des derniers siècles de l'Ancien Régime ? Quelle fut la profondeur des remaniements apportés par la Révolution et qu'à repris notre Ve République ? Quelle transaction effectuera le code civil, quelles sont les modifications apportées à l'œuvre napoléonienne par un XIXe siècle de changements économiques et sociaux, d'idéologie libérale ? Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre de façon simple et concrète en étudiant, de l'Antiquité à 1914, la famille française et son droit.
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Quelles sont les origines du droit français de la famille ? Quelle fut la part dans sa formation du droit romain, des coutumes germaniques, du droit de l'Eglise ? Comment s'est-il adapté aux nécessités du monde féodal, à l'emprise étatique des derniers siècles de l'Ancien Régime ? Quelle fut la profondeur des remaniements apportés par la Révolution et qu'à repris notre Ve République ? Quelle transaction effectuera le code civil, quelles sont les modifications apportées à l'œuvre napoléonienne par un XIXe siècle de changements économiques et sociaux, d'idéologie libérale ? Telles sont les questions auxquelles ce livre essaie de répondre de façon simple et concrète en étudiant, de l'Antiquité à 1914, la famille française et son droit.
Author: Allison Fiorentino Publisher: Armand Colin ISBN: 2200283393 Category : Law Languages : fr Pages : 190
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Parfaitement conforme à l'enseignement du droit des personnes en L1, cet ouvrage présente successivement : le droit des personnes, le droit de la famille. Conçu comme un manuel et un outil de préparation aux TDs, l'ensemble du cours est présenté à travers les trois exercices qui servent à évaluer les connaissances : dissertations, commentaires d'arrêt et cas pratique. Cette nouvelle édition, revue et corrigée, prend en compte les évolutions les plus récentes de la législation et de la jurisprudence. Allison Fiorentino, Maître de conférences en droit privé à l’Université d’Auvergne (Clermont-Ferrand). Marie Hascoët, Docteur en droit privé de l’Université Paul Cézanne Aix-Marseille III.
Author: Philippe Malaurie Publisher: ISBN: 9782275040783 Category : Domestic relations Languages : fr Pages : 845
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Cellule fondamentale de la société, à la fois éternelle et changeante, la famille est investie selon les époques et les civilisations de fonctions diverses : politiques, économiques, sociales, religieuses. En Occident, elle connaît aujourd'hui de profondes 'mutations. Son pilier traditionnel, le mariage, est concurrencé par d'autres formes de vie en couple et fragilisé par la multiplication des divorces ; son ouverture aux couples de personnes de même sexe en a transformé la nature. Le principe d'égalité entre enfants a conduit à effacer toute distinction entre filiation en mariage et hors mariage tandis que les progrès de la biologie et la maîtrise de la vie et du vivant remettent en cause les structures mêmes de la parenté, sans même parler d'homoparenté, de pluriparenté ou de parenté d'intention. Les relations au sein de la famille n'échappent pas à ces bouleversements : l'autorité parentale, les relations de couple, les obligations alimentaires sont elles aussi touchées par le souffle puissant de la liberté et de l'égalité. Partout, les droits et libertés de l'individu, portés par la dynamique européenne, affirment leur emprise. Entre quête du bonheur individuel et sens de la responsabilité, entre revendication égoïste des «droits à» et respect de la solidarité du groupe, volonté d'autonomie et appel à la protection de l'Etat, la famille et, plus encore, le droit contemporain de la famille se cherchent. Après le mariage, les concubinages, le Pacs, le divorce et les autres formes de séparation, cet ouvrage traite de la filiation puis des relations au sein de la famille (autorité parentale, obligations alimentaires, relations entre époux).
Author: Célestin Frédérique Publisher: Editions Ellipses ISBN: 2340050995 Category : Law Languages : fr Pages : 224
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38 fiches pour réviser les notions essentielles du cours du droit de la famille grâce à : des schémas, des tableaux, des encadrés récapitulatifs et des exercices d'application.
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La contestation de l'institution familiale et les changements des moeurs qui ont marqué la fin du XXe siècle invitent à s'interroger sur les racines du droit français de la famille. En quoi les décrets de la Révolution de 1789 ont-ils marqué une rupture radicale avec l'ancien droit familial ? Comment le législateur révolutionnaire a-t-il appliqué au droit de la famille et des personnes les grands principes de la Déclaration des droits de l'homme ? Jusqu'où et sur quels fondements les rédacteurs du Code civil de 1804 ont-ils remis en cause le droit révolutionnaire dans le domaine de la famille ? Comment le droit de la famille est-il adapté à la libéralisation des moeurs ? Toutes ces questions sont abordées avec le souci d'aller à l'essentiel et de faire saisir les tendances du droit de la famille. Cette deuxième édition, revue et augmentée, vise à permettre une prise de conscience du lien entre les règles d'hier et celles d'aujourd'hui, car, plus que dans tout autre domaine, le droit de la famille actuel est la conséquence directe de l'évolution de vingt-cinq siècles d'histoire juridique. Cet ouvrage offre aux étudiants des facultés de droit une vue synthétique avant un examen. Il s'adresse aussi à tous les candidats aux concours dont les programmes comportent des épreuves de culture générale. Enfin, ceux qui désirent acquérir une culture d'histoire juridique seront attirés par la concision de l'exposé. Un index aidera le lecteur à accéder plus facilement à l'information recherchée.
Author: Irène Théry Publisher: Editions Odile Jacob ISBN: Category : Domestic relations Languages : fr Pages : 438
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Creuset où se construit la personne, mais aussi cellule de base de la vie sociale, la famille est aujourd'hui un enjeu central de société. Retard et diminution des mariages, accroissement du nombre de divorces, des familles recomposées et monoparentales, accession plus tardive des jeunes à l'autonomie face à ces mutations, quels points de repère se donner pour construire l'indispensable politique de la famille dont notre pays a besoin ? En matière de filiation, d'autorité parentale, de mariage, de divorce, de concubinage, de succession et de protection des enfants, comment adapter le droit aux réalités actuelles ? Remerciements Pour une nouvelle approche Une double mutation structurelle Problèmes du lien familial contemporain Introduction Mariage et régimes matrimoniaux Divorce Concubinage L'enfant sujet de protection Filiation Autorité parentale Familles recomposées Successions et libéralités Bibliographie Annexe 1. Données statistiques sur les évolutions démographiques et les situations familiales Annexe 2. Intégration des jeunes d'origine étrangère Annexe 3. Comparer les questions familiales en Europe Annexe 4. L'individualisation des droits sociaux Annexe 5. Lacunes, contradictions et incohérences des mesures de « conciliation » travail/famille : bref bilan critique Annexe 6. La question politique des jeunes adultes Annexe 7. Droit de la sécurité sociale et droit civil Annexe 8. Données statistiques sur les affaires relevant du droit de la famille Liste des membres de la commission Listedes experts auditionnés.
Author: Corinne Renault-Brahinsky Publisher: ISBN: 9782297040266 Category : Famille Languages : fr Pages : 122
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Ce livre présente en 17 chapitres l'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des droits qui résultent des liens familiaux. Ces liens peuvent découler du couple, par : l'effet du mariage, du pacte civil de solidarité (PACS) ou du concubinage. Ils peuvent être rompus notamment par l'effet du divorce. Les liens peuvent découler de la filiation dont les modes d'établissement et de contestation peuvent varier selon les liens qui unissent le couple. Au total, une présentation synthétique, rigoureuse et pratique du Droit de la famille.
Author: Gérard Cornu Publisher: ISBN: 9782707607423 Category : Civil law Languages : fr Pages : 615
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Depuis les années soixante, le Droit civil français de la famille a été transformé par une série de lois fondamentales. La plupart de celles qui correspondent à l'enseignement universitaire du droit de la famille ont été regroupées ici : Réforme de l'autorité parentale, réforme de la filiation, réforme du divorce, en partie réforme du droit matrimonial. On commence à voir comment ce droit nouveau est appliqué, interprété, reçu. La jurisprudence est formée, la doctrine enrichie, la pratique des familles et du Palais ont évolué. A ces réformes, il est tentant de demander l'image qu'elles concourent à renvoyer ; celle du mariage et celle de la parenté par le sang ou autrement, aujourd'hui, celle de l'institution et de la vie de famille dans notre société.
Author: Romuald Szramkiewicz
Author: Romuald Szramkiewicz
Author: Allison Fiorentino
Author: Julien Oudot
Author: Philippe Malaurie
Author: Célestin Frédérique
Author: Marie-Hélène Renaut
Author: Alain Bénabent
Author: Irène Théry
Author: Corinne Renault-Brahinsky
Author: Gérard Cornu