Author: Catherine GinestetPublisher:
ISBN: 9782247223435
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Droit pénal, procédure pénale 2023
Author: Thierry GaréPublisher:
ISBN: 9782247215232
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles.Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois.Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Droit pénal
Author: Catherine GinestetPublisher:
ISBN: 9782247223435
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Droit pénal Procédure pénale 2023 14ed
Author: Thierry GaréPublisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247220770
Category : Law
Languages : fr
Pages : 531
Book Description
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Code de procédure pénale
Author: FranceDroit pénal Procédure pénale 2023 14ed
Author: Thierry GaréPublisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247220762
Category : Law
Languages : fr
Pages : 525
Book Description
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Cours de Procedure Penale 2023
Author: Jean-Yves MarechalPublisher:
ISBN: 9782356449955
Category :
Languages : en
Pages : 0
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Droit pénal général 2023 14ed
Author: Xavier PinPublisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247221947
Category : Law
Languages : fr
Pages : 2788
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Cet ouvrage propose l'étude du droit pénal général à travers trois grands principes fondateurs : le principe de la légalité criminelle, le principe de la culpabilité et le principe de la personnalité. La première partie est consacrée à la loi pénale, à son interprétation et à son application dans le temps et dans l'espace. La deuxième partie définit l'infraction comme un fait typique et illicite et en dresse une théorie originale, axée sur sa qualification puis sur son imputation. Enfin, la troisième partie décrit les peines et les mesures de sûreté, ainsi que les règles qui gouvernent leur prononcé et leur exécution.
Procédure pénale
Author: Jacques LeroyPublisher:
ISBN: 9782275130873
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
La procédure pénale peut être définie comme l'ensemble des règles établies en vue de mettre en œuvre les lois pénales de fond. Il n'y a de droit pénal que judiciaire. Ces dernières années les réformes sont menées sur un rythme effréné : droit pénal des mineurs, lutte contre le terrorisme, adaptation des règles de procédure à la pandémie de Covid-19, souci de mettre en place une justice simple, moderne et répondant à l'attente des citoyens. L'ouvrage, à jour au 1er août 2023, expose les règles procédurales applicables depuis la commission de l'infraction jusqu'à son jugement, règles de plus en plus inspirées par le respect des droits de l'homme et du bloc de constitutionnalité. N'est pas oublié le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023- 2027 voté par le Sénat et modifié, le 18 juillet 2023, par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée. L'ouvrage entend aussi mettre l'accent sur certaines questions fondamentales : quelle place accorder à la victime dans le procès de l'infraction ? Quel avenir pour le juge d'instruction ? Le parquet doit-il être indépendant ? Faut-il juger les personnes dont le discernement est aboli ? La première partie traite, après une mise en perspective historique, du cadre du procès de l'infraction (organisation judiciaire répressive, compétence des juridictions et principes fondamentaux du procès), la deuxième est consacrée à l'objet du procès de l'infraction dans ses conséquences pénales et civiles (action publique et action civile) et la troisième expose les phases du procès de l'infraction (poursuite, instruction préparatoire et jugement, voies de recours). Cet ouvrage, complément du Droit pénal général rédigé par le même auteur dans cette collection, s'adresse à tous ceux qui souhaitent une présentation claire et complète du droit positif sans faire l'économie des débats d'idées dont l'originalité est d'être éclairée par de nombreuses références à l'histoire et à des affaires criminelles retentissantes. Au fil des pages, le lecteur prend ainsi la mesure des bouleversements que connaît la procédure pénale française depuis plus d'un siècle.
Le guide pénal ; Le guide des infractions
Author: Jean-Christophe CrocqPublisher:
ISBN: 9782247224777
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Droit pénal - Procédure pénale 2024 15ed
Author: Catherine GinestetPublisher: Dalloz
ISBN: 2247227651
Category : Law
Languages : fr
Pages : 530
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Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.