Author: Jean-André RouxPublisher: FeniXX
ISBN: 2307364552
Category : Law
Languages : fr
Pages : 821
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Cours de droit pénal et de procédure pénale
Author: Jean-André RouxPublisher: FeniXX
ISBN: 2307364552
Category : Law
Languages : fr
Pages : 821
Book Description
Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Actualites de droit pénal et de procédure pénale
Author: Ann JacobsPublisher: Primento
ISBN: 2804467821
Category : Law
Languages : fr
Pages : 454
Book Description
La matière pénale est en constante évolution. Le présent ouvrage fait le point sur différentes questions alimentant la pratique judiciaire ainsi que de passer en revue les modifications législatives ponctuelles récentes. Ainsi, retiennent l’attention : les évolutions en matière d’exécution des peines, la loi una via dans le domaine du droit pénal fiscal, les sanctions administratives communales, le régime des nullités en procédure pénale consacré par la loi du 24 octobre 2013 ainsi que l’incidence du nouveau Code pénal social pour le pénaliste. Sont également examinés, deux points d’achoppement pour les praticiens de la matière pénale : la prescription de l’action publique et le pourvoi en cassation. Un aperçu d’une série de lois apportant des modifications ou des nouveautés de-ci de-là clôture le volume.
Droit pénal
Author: Thierry GaréPublisher:
ISBN: 9782247230556
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Droit pénal. Procédure pénale 2020
Author: Catherine GinestetPublisher: Dalloz
ISBN: 2247203582
Category : Law
Languages : fr
Pages : 523
Book Description
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l'actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Droit pénal, procédure pénale
Author: Jacques BorricandPublisher:
ISBN: 9782247087648
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 483
Book Description
Le droit pénal étudie l'infraction, la responsabilité et la peine . la procédure pénale étudie la mise en oeuvre concrète du droit pénal. L'ensemble est précédé d'une introduction à la sociologie criminelle et aux sciences criminelles. Ce livre dense, explicite, accessible et très structuré est à la fois un instrument de révision efficace et un ouvrage de base illustré de nombreux exemples, tableaux synoptiques et schémas. Cet ouvrage qui intègre les évolutions les plus récentes permet au lecteur de participer à la réflexion sur les débats actuels relatifs notamment aux réformes de la procédure pénale, de l'instruction, de la garde à vue, de l'indépendance du parquet.- Il présente les lois : - du 12 mai 2009 en matière extraditionnelle .- du 24 novembre 2009 (loi « pénitentiaire ») .- du 1er juillet 2009 en faveur des victimes.- Il expose les recommandations des différentes commissions dites « d'Outreau », Varinard, Guinchard, Léger.- Il décrit et explique l'état de réforme permanent qui a entrainé en une dizaine d'années la promulgation d'une trentaine de lois nouvelles, les projets ou propositions de lois actuels ainsi que les réformes envisagées.- Il mentionne les plus récentes décisions de jurisprudence. Cet Aide-mémoire s'adresse à tous ceux :- qui doivent assimiler et mémoriser rapidement l'essentiel, - qui abordent pour la première fois ces deux disciplines, étudiants en droit, candidats aux concours administratifs (police, justice, douane, greffe), travailleurs sociaux, éducateurs, personnes en formation continue, citoyens et justiciables soucieux de connaître leurs droits.
Droit pénal
Author: Jean PradelPublisher:
ISBN: 9782254944088
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 808
Book Description
Droit pénal. Procédure pénale 2020 - 11e éd.
Author: Catherine GinestetPublisher: Dalloz
ISBN: 2247194923
Category : Law
Languages : fr
Pages : 493
Book Description
Le droit pénal général étudie les principes généraux de la répression des infractions, la responsabilité et la peine. La procédure pénale régit le déroulement du procès pénal. Ces droits doivent assurer à la société une protection suffisante, sans sacrifier les libertés individuelles. Cet ouvrage prend en compte l’actualité jurisprudentielle ainsi que les textes importants publiés ces derniers mois. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Droit pénal et procédure pénale
Author: Jean-Claude SoyerPublisher:
ISBN: 9782275024561
Category : Criminal law
Languages : fr
Pages : 441
Book Description
Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassées, un langage direct. Faire comprendre : telle est l'ambition de l'auteur. Il la proclamait dès l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en réédition, l'ouvrage n'a pas cessé d'élargir son public. C'est peut-être que la brièveté, la clarté sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit étudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautés ! Surtout, bien sûr, le droit pénal et la procédure pénale, qui dominent notre vie civique et nos libertés individuelles.
Author: 
Author: BOULOC