Author: Christian GavaldaPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :
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Droit du credit
Author: Christian GavaldaDROIT DU CREDIT
Author: Alain PiedelièvrePublisher:
ISBN: 9782130400325
Category :
Languages : fr
Pages :
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Droit du crédit
Author: Christian GavaldaLe contrat de consommation de crédit et l'autonomie de la volonté
Author: Nicole ChardinPublisher:
ISBN:
Category : Consumer credit
Languages : fr
Pages : 356
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Les sûretés et garanties du crédit en droit luxembourgeois
Author: Hannes WestendorfPublisher: Éditions Larcier
ISBN: 2807927955
Category : Law
Languages : fr
Pages : 427
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Les sûretés et garanties du crédit sont cruciales pour le développement de toute activité économique. Elles ont pris une importance particulière au Luxembourg en raison de l’essor de la place financière. Bien que la doctrine luxembourgeoise se soit intéressée à certains aspects de la matière, une étude approfondie d’ensemble tenant compte de tous les développements de la jurisprudence faisait encore défaut. Cet ouvrage traitant successivement des principales garanties mobilières conventionnelles, des privilèges et hypothèques et des sûretés personnelles a pour finalité de remédier à ce manque, tout en mettant en perspective le droit luxembourgeois par rapport aux droits belge et français. Ce premier tome traite des principales garanties mobilières conventionnelles. Il est divisé en deux parties. La première partie contient une analyse approfondie des différents types de gage, tels que le gage civil qui constitue le droit commun, et les figures plus récentes de cette sûreté, comme le gage, contrat de garantie financière. La seconde partie est consacrée aux garanties destinées à conférer au créancier une situation d’exclusivité. Il s’agit du droit de rétention et de toutes les garanties du crédit fondées sur la propriété, par exemple la réserve de propriété, la fiducie utilisée à titre de sûreté et le transfert de propriété à titre de garantie.
Actualités du droit à la consommation
Author: Françoise Domont-NaertPublisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802801498
Category : Law
Languages : fr
Pages : 196
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L'essor du recours au crédit n'est plus à démontrer : le crédit est devenu un mode de paiement courant pour une grande majorité de consommateurs. La loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation avait notamment pour objectif de cadenasser l'octroi d'emprunts, dans le souci d'améliorer la protection des consommateurs. Elle fut revisée à diverses reprises. La multiplicité des types de crédit ainsi que les nouvelles réglementations imposées par le contexte européen, ont amené le législateur à prendre de nouvelles dispositions visant essentiellement à protéger le consommateur. Au cours de la dernière législature, on peut notamment relever les lois de 7 janvier 2001 et 24 mars 2003 modifiant la loi du 12 juin 1991 relative au crédit à la consommation et la loi du 10 août 2001 relative à la Centrale (les crédits aux particuliers). Le présent ouvrage analyse ces modifications récentes et procède à un examen actualisé de la jurisprudence.
Droit du crédit (2) : Chèques, effets de commerce, cartes de paiement et de crédit
Author: Christian GavaldaPublisher: FeniXX
ISBN: 2402462272
Category : Business & Economics
Languages : fr
Pages : 549
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Etude des divers effets de commerce dans les opérations de mobilisation du crédit interne et international. De nombreux renseignements pratiques peuvent intéresser le grand public. « Copyright Electre »
Instruments de crédit et de paiement
Author: Régine Bonhomme-JuanPublisher:
ISBN: 9782275049199
Category :
Languages : fr
Pages : 496
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Le droit des instruments de crédit (effets de commerce : lettre de change et billet à ordre, bordereau de cession de créances professionnelles : " Dailly ") et de paiement (chèque, instruments profondément rénovés par les ordonnances du 15 juillet 2009 et du 9 août 2017 : cartes, virement, prélèvement, etc.) constitue, généralement, l'un des semestres d'enseignement de droit commercial au programme du master de droit privé ou de formations voisines. C'est une matière très technique, régissant des mécanismes qui reposent souvent sur une opération à trois personnes ; elle conduit le juriste à développer un raisonnement complexe et formateur, mais reste pourtant vivante et abordable car elle s'inscrit dans un cadre qui nous est familier, celui des services bancaires de crédit et de paiement, c'est-à-dire de la circulation (paiements) et de l'exploitation (crédit) de l'argent. Ce manuel est consacré à l'étude des instruments de crédit et de paiement et y associe celle du compte bancaire, support indispensable à leur traitement. En préalable, dans une longue introduction, il situe la matière dans son environnement professionnel, en renseignant sur l'essentiel de la réglementation de la profession bancaire, ainsi que sur la responsabilité qui peut découler de son exercice.
La responsabilité extra-contractuelle du donneur de crédit en droit comparé
Author: CollectifPublisher: FeniXX
ISBN: 2402441739
Category : Law
Languages : fr
Pages : 268
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La responsabilité du donneur de crédit, envers les tiers, fait l'objet, en France et en Belgique, depuis une dizaine d'années, d'une jurisprudence importante. Ces développements ont frappé par leur ampleur, tant les milieux bancaires, que la doctrine. Les Professeurs Simont et Bruyneel ont estimé nécessaire d'aborder le problème en droit comparé, au départ d'une question fondamentale : la mise en cause fréquente de la responsabilité du donneur de crédit, est-elle un phénomène largement répandu dans les pays industrialisés, ou plutôt un phénomène exclusivement franco-belge ? Pour quels motifs, de technique juridique ou autres ? La recherche a été menée sur base d'un cas pratique, présenté pour analyse à un spécialiste éminent de chacun des neuf pays retenus pour cette enquête préliminaire. Les consultations nationales reçues se sont révélées d'une grande richesse, et d'une grande variété ; elles ont été complétées par une précieuse contribution, relative aux principes généraux de la responsabilité extracontractuelle dans ces neuf pays. La synthèse critique des consultations a alors été tentée par les Professeurs Bruyneel et Simont qui, après avoir regroupé les solutions nationales, et les principales raisons de technique juridique expliquant ces solutions, ont réexaminé - au regard du droit comparé - le droit franco-belge de la responsabilité du donneur de crédit envers les tiers (nature de la fonction bancaire, faute, relation causale et dommage, recevabilité de l'action du syndic ou du curateur, etc.). De ce réexamen, résultent quelques réflexions d'ensemble — qui incitent à la critique et à la modestie — sur la charge des risques en matière économique, l'isolement des solutions franco-belges, et sur ce qui pourrait constituer la vraie cause de ces solutions. L'ouvrage, on le constate, ne s'adresse pas seulement aux établissements de crédit et aux spécialistes du droit bancaire, en France, en Belgique, et en Europe. Il illustre la richesse de l'approche comparatiste, révélateur des droits nationaux et du « donné » sous-jacent à chacun d'eux.
Introduction au droit du crédit
Author: Frédéric PeltierPublisher:
ISBN: 9782863251614
Category : Crédit - Droit - France
Languages : fr
Pages : 189
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