L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne PDF Download

Author: Stéphane Leclerc
Publisher:
ISBN: 9782297222013
Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Author: Jacques Pertek
Publisher:
ISBN: 9782130749707
Category :
Languages : fr
Pages : 499

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Ce manuel présente les acteurs de l'intégration européenne, la charte constitutionnelle et sa garantie. Il s'intéresse pour l'essentiel à l'évolution institutionnelle des Communautés et de l'Union ainsi qu'aux institutions et acteurs du processus d'intégration. C'est donc un manuel de droit constitutionnel et de droit des libertés dans le cadre des institutions européennes mises en place, avec une mention spéciale pour le Conseil européen et la Banque centrale européenne.

Author: Leclerc
Publisher:
ISBN: 9782297197526
Category :
Languages : en
Pages : 0

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Author: Oliva Anne-Marie
Publisher: Editions Ellipses
ISBN: 2340049903
Category : Law
Languages : fr
Pages : 192

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Tout le cours de Droit des institutions européennes sous forme de fiches synthétiques, qui ont pour objectifs de faciliter la mémorisation des notions essentielles grâce à des schémas, des tableaux, et encadrés récapitulatifs.

Author: Stéphane Leclerc
Publisher: Gualino Editeur
ISBN: 9782297010153
Category :
Languages : fr
Pages : 215

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Ce livre de Questions-Réponses justifiées permet : un autocontrôle des connaissances que vous avez acquises ; une révision systématique de tout le programme de l'examen ; la mise en évidence des connaissances qui restent encore à acquérir. Il doit être utilisé par les étudiants, à tout moment pour se rendre compte vite et facilement si chacun des points étudiés en cours ou en travaux dirigés a bien été assimilé, et lors des révisions de l'examen pour revoir l'ensemble du programme et se le remettre en mémoire en peu de temps. Les 16 chapitres du livre, qui développe 376 questions (dont 6 QRC), avec des réponses expliquées et développées, sont présentés selon l'ordre habituellement suivi dans les travaux dirigés des facultés de droit. Ce livre s'adresse à tous les étudiants qui suivent un cours d'Institutions européennes (Droit, Sciences économiques, AES, IEP, écoles de commerce...) ainsi qu'aux candidats aux concours de la fonction publique (nationale, territoriale et communautaire) qui ont à passer une épreuve portant sur cette matière.

Author: Sean Van Raepenbusch
Publisher: Éditions Larcier
ISBN: 2804488349
Category : Law
Languages : fr
Pages : 870

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Cet ouvrage, destiné au premier chef aux étudiants, mais également aux universitaires et aux praticiens, a pour objet l’étude du droit institutionnel de l’Union européenne, matière qui touche à des aspects extrêmement variés du droit, puisqu’elle se situe au point de rencontre de plusieurs disciplines juridiques (droit international public, droit constitutionnel, droit administratif, contentieux administratif). L’accent a été mis sur les concepts de base, ainsi que sur les fondements de l’équilibre institutionnel d’un système juridique plurinational en voie d’édification et dans lequel la dimension nationale doit être préservée. Dans cette même optique, l’auteur a veillé à situer l’intégration européenne à la fois dans son contexte historique et dans ses perspectives d’évolution. Une attention toute particulière est réservée à la jurisprudence de la Cour de justice dont l’influence sur le développement du droit de l’Union est considérable. À l'étude des compétences, du fonctionnement et de la composition des institutions, ainsi que des sources de droit de l'Union et des fondements de son ordre juridique s'ajoute l'analyse approfondie du système des voies de recours devant la Cour de justice et, en particulier, du contrôle juridictionnel de l'action des institutions européennes et des États membres, au regard notamment des droits conférés aux particuliers par l'ordre juridique de l'Union.

Author: Thierry Rambaud
Publisher: Studyrama
ISBN: 9782844726698
Category :
Languages : fr
Pages : 214

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Author: Armel Pécheul
Publisher: Libres d'écrire
ISBN: 2376923832
Category : Law
Languages : fr
Pages : 366

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L’Union européenne est la première source de droit dans chacun de ses États membres. Ce droit de l’intégration n’est pas un droit extérieur : il subordonne, pénètre et recompose entièrement les droits nationaux. Ce n’est pas non plus un droit spécial : il est fusionnel, transversal et global, remodelant toutes les disciplines publiques et privées, nationales et internationales. Ce n’est enfin pas un droit de l’intérêt général : il est privatisé, car coproduit avec des parties privées, plus programmatique, jalonné d’objectifs, de normes incitatives et de délégations à des agences et autres acteurs non-institutionnels. Cet ouvrage complet présente et analyse les institutions d’une Union se rêvant en laboratoire de la gouvernance mondiale, ainsi que l'ordre juridico-économique qui en résulte. Il s’adresse aux étudiants en droit, sciences politiques et grandes écoles. Il est aussi destiné aux praticiens qui n'ignorent plus l’influence du droit de l’Union sur leur travail quotidien. Il intéressera tout citoyen soucieux que l’Europe ne se fasse plus sans lui.

Author: Louis Le Hardÿ de Beaulieu
Publisher: Presses universitaires de Namur
ISBN: 2870379625
Category : Law
Languages : fr
Pages : 323

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Après trois éditions très appréciées, l'auteur publie aujourd'hui une quatrième édition revue et augmentée, qui met en évidence les points saillants de la structure institutionnelle de l'Union européenne.

Author: Jean-Louis Clergerie
Publisher: Editis - Interforum
ISBN: 2247225047
Category : Law
Languages : fr
Pages : 1164

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Référence en la matière, ce Précis embrasse de manière complète, précise et abordable, l'ensemble du droit de l'UE, qu'il s'agisse du droit institutionnel ou du droit matériel. Il peut donc accompagner l'étudiant en droit ou en science politique tout au long de ses études et constitue un outil indispensable pour tous ceux qui passent des concours dans lesquels le droit de l'UE est au programme. Il peut être également très utile pour tous les praticiens du droit (notaires, avocats, magistrats), qui ont besoin de ces connaissances. Outre les nombreuses qualités qui en constituent depuis toujours la marque de fabrique : clarté, précision, étendue des connaissances (droit institutionnel et droit matériel en un seul volume...), cet ouvrage accorde une place importante à des questions qui pourraient remettre en cause l'existence même de l'Europe, comme les accords de Schengen, la protection des frontières, l'immigration, le droit d'asile, la sécurité, la lutte contre le terrorisme...