Author: Georges Liet-VeauxPublisher:
ISBN:
Category : Adjoining landowners
Languages : en
Pages : 418
Book Description
Le Droit de la Construction
Author: Georges Liet-VeauxPublisher:
ISBN:
Category : Adjoining landowners
Languages : en
Pages : 418
Book Description
Les Pandectes – Droit de la construction
Author: Gaston VogelPublisher: Éditions Larcier
ISBN: 2879981352
Category : Law
Languages : fr
Pages : 416
Book Description
Cette édition actualisée des Pandectes « Droit de la construction » rassemble et structure de façon cohérente les dernières jurisprudences les plus significatives – dont certaines inédites – dans ce domaine. Au départ des questions auxquelles les professionnels du secteur luxembourgeois de la construction sont confrontées dans leur pratique quotidienne, l’auteur charpente la matière en 15 parties éclairantes pour les praticiens du droit. Les arrêts et jugements sélectionnés sont complétés des références aux principaux ouvrages et articles de doctrine.
Précis du droit de la construction
Author: Nancy DemersPublisher: Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais
ISBN: 9782894514115
Category : Building laws
Languages : fr
Pages : 216
Book Description
Droit de la construction
Author: Fares ZlitniPublisher: BoD - Books on Demand
ISBN: 232246189X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 191
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"Le secteur de la construction immobilière est un domaine qui mobilise diverses connaissances juridiques de droit public et privé. Ainsi, les acteurs de la construction immobilière doivent respecter les règles d'urbanisme qui confient aux pouvoirs publics la responsabilité d'organiser l'occupation du sol (aménagement du cadre de vie, gestion économique du foncier, conservation de la nature...). Cet ouvrage a pour principal objectif de vous présenter le droit privé de la construction de manière exhaustive afin de fournir les rouages de base et les principes généraux. L'étude du droit de la construction est complexe car elle associe les règles du droit des biens (théorie de l'union, immeubles à destination, biens immobiliers, droits immobiliers, etc.) aux règles du droit des obligations (contrats, passifs)." Fares Zlitni, jeune expert de l'immobilier, est une étoile montante des problématiques immobilières sur le web. Il produit et réalise l'émission "Les bulletins immo de JDH.TV" sur la web TV Jdh.TV. Il est aussi le directeur de la collection, "Les pros de l'immo" chez Jdh ÉDITIONS.
Droit de la Construction
Author: Juliette MelPublisher:
ISBN: 9782356447807
Category :
Languages : en
Pages : 0
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La construction et son environnement en droit public
Author: Jean-Baptiste ZuffereyPublisher: EPFL Press
ISBN: 9783725559930
Category : Architects
Languages : fr
Pages : 408
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Droit de la construction
Author: Roger Saint-AlaryPublisher:
ISBN: 9782247097050
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
L'essentiel du droit de la construction
Author: Marianne Faure-AbbadPublisher:
ISBN: 9782297134118
Category :
Languages : fr
Pages : 171
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Droit de la construction
Author: Publisher: Dalloz
ISBN: 9782247160648
Category :
Languages : fr
Pages : 2212
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En presentant un expose complet du droit positif, tel qu'il resulte des textes et de leur application jurisprudentielle, cette oeuvre collective repond aux preoccupations constantes des praticiens et des professionnels confrontes aux questions juridiques soulevees par la construction d'un batiment ou d'un ouvrage de genie civil. Il couvre toute la chaine de production et de commercialisation de l'ouvrage, notamment la maitrise du terrain, la passation des marches de travaux, publics ou prives, le role des differents intervenants lors de l'edification de l'ouvrage, les modes de financement et les enjeux fiscaux, la commercialisation et la vente de l'ouvrage a construire ou a renover, la responsabilite des constructeurs et l'assurance construction. Les solutions, eclairees par une analyse doctrinale pointue, sont choisies en fonction de leur interet pour la pratique. Elles sont decrites avec rigueur, de maniere a rester accessibles a tous, juristes ou non juristes de formation. Un outil precieux est ainsi mis a la disposition de tous les praticiens du droit de la construction, en particulier avocats, notaires, assureurs, promoteurs, banquiers, entreprises de BTP, architectes, ingenieurs et bureaux d'etudes, bureaux de controle et responsables des collectivites territoriales.
Droit de la construction
Author: Québec (Province)Publisher: Cowansville, Québec : Éditions Y. Blais
ISBN: 9782894519141
Category : Construction contracts
Languages : fr
Pages : 1062
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