Author: Dr. Adrien Duffo
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 180
Book Description
De la Faute contractuelle, en droit romain et en droit français
L' Obligation de garde
Author: René Robaye
Publisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Publisher: Publications Fac St Louis
ISBN: 9782802800576
Category : Bail (Roman law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Dans leur recherche d'une définition du concept d'obligation de garde (custodia) mise à charge de certains débiteurs de la chose d'autrui, la plupart des traités et manuels de droit romain, même parmi les plus récents, reprennent les schémas traditionnels de responsabilité et prétendent que la custodia est à l'époque classique un critère de responsabilité objective qui engage le débiteur par le seul fait du dommage, et même s'il n'a commis aucune faute. L'auteur entend démontrer que cette doctrine est erronée et procède d'un recours excessif aux interpolations. Les huit situations contractuelles qu'il a particulièrement étudiées (dépôt, receptum, louage d'entrepôts, contrat d'entreprise, gage, prêt d'usage, vente et louage de choses) montrent que la custodia est bien, dès l'époque classique, comme la culpa dont elle n'est d'ailleurs qu'une variante, un critère de responsabilité subjective permettant au débiteur de se libérer en établissant qu'il a eu un comportement adéquat. Du reste, la subjectivité des critères de responsabilité correspond bien au pragmatisme des juristes romains et à leur souci de serrer de près les réalités économiques et sociales que le droit prétend régir et qu'il importe d'analyser, sous peine de donner de l'ordre juridique une image seulement scolaire. Au-delà du concept de custodia, c'est l'ensemble du système classique de responsabilité contractuelle qui est examiné à travers ses composantes principales, le dol, la faute, la force majeure. Cette étude s'adresse non seulement aux romanistes, mais également aux historiens de l'Antiquité et, d'une manière générale, à tous ceux qu'intéresse la genèse de notre droit positif. À l'heure où l'on assiste, dans plusieurs branches du droit positif contemporain, à une interrogation sur l'opportunité, pour imputer un dommage à un débiteur, de tenir compte du comportement qu'il a eu, une des formes qu'a prise cette interrogation dans le passé méritait d'être étudiée.
Droit romain : théorie des fautes
Théorie des fautes
De la Cause dans les contrats et les obligations en droit romain et en droit français
Author: Joseph Timbal
Publisher:
ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
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ISBN:
Category : Consideration (Law)
Languages : fr
Pages : 468
Book Description
Rapports entre la faute contractuelle et la théorie des risques en droit romain, en droit français, en droit allemand
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Théorie des fautes. Droit français : Faute contractuelle et faute délictuelle. Thèse pour le doctorat, l'acte public... sera soutenu le... 5 juin 1893... par Henri Auvynet,...
Étude sur la nullité des contrats dans le droit romain, l'ancien droit français et le Code civil
Author: Charles Mortet
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 246
Book Description
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ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 246
Book Description
Les obligations en droit romain avec l'indication des rapports entre la législation romaine et le droit français
Droit romain:- Des risques dans les contrats
Author: A. Dufreche
Publisher:
ISBN:
Category : Contracts (Roman law)
Languages : fr
Pages : 202
Book Description
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ISBN:
Category : Contracts (Roman law)
Languages : fr
Pages : 202
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