Author: Frederic Douet
Publisher:
ISBN: 9782356449986
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Cours de Droit Fiscal 2023
Author: Frederic Douet
Publisher:
ISBN: 9782356449986
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782356449986
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Cours de droit fiscal. Les impôts sur les revenus
Cours de droit fiscal international compare. Comparative international tax law
Cours de droit fiscal
Cours de droit fiscal
Droit fiscal pénal
Author: Pierre Di Malta
Publisher: FeniXX
ISBN: 270596052X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 288
Book Description
Cet ouvrage a pour objet une étude de l'ensemble des sanctions fiscales et pénales applicables aux contribuables, à raison des multiples infractions que ceux-ci sont susceptibles de commettre. Appareil répressif, dont l'étendue et la complexité apparaissent à l'échelle de celles du système fiscal français. Cette synthèse s'appuie sur une introduction historique, destinée à montrer l'évolution des solutions retenues en la matière, ainsi que l'ancienneté des origines de nombre de mesures répressives actuelles. Lui font suite des éléments de droit comparé, tirés d'États aussi divers que ceux de la Communauté européenne, que le Brésil, l'Équateur, l'Inde ou le Japon. L'auteur est à la fois professeur à la Faculté de droit de Montpellier, où il enseigne la fiscalité et le droit budgétaire depuis de nombreuses années, et praticien de la fiscalité. Il a publié, seul ou en tant que coauteur, plusieurs ouvrages et des travaux divers portant sur ces matières. La collection « Fiscalité » se propose d'éclairer le phénomène fiscal, selon deux approches complémentaires. La série « Gestion fiscale » regroupe des ouvrages destinés aux praticiens, aux étudiants ou, de manière plus générale, aux contribuables recherchant une explication de la législation fiscale, ainsi que les moyens d'une meilleure gestion de l'impôt. La série « Politique fiscale » accueille des études critiques, relatives au mode d'organisation du prélèvement fiscal, en France ou dans le monde, ainsi qu'à son incidence sur l'environnement économique et social.
Publisher: FeniXX
ISBN: 270596052X
Category : Law
Languages : fr
Pages : 288
Book Description
Cet ouvrage a pour objet une étude de l'ensemble des sanctions fiscales et pénales applicables aux contribuables, à raison des multiples infractions que ceux-ci sont susceptibles de commettre. Appareil répressif, dont l'étendue et la complexité apparaissent à l'échelle de celles du système fiscal français. Cette synthèse s'appuie sur une introduction historique, destinée à montrer l'évolution des solutions retenues en la matière, ainsi que l'ancienneté des origines de nombre de mesures répressives actuelles. Lui font suite des éléments de droit comparé, tirés d'États aussi divers que ceux de la Communauté européenne, que le Brésil, l'Équateur, l'Inde ou le Japon. L'auteur est à la fois professeur à la Faculté de droit de Montpellier, où il enseigne la fiscalité et le droit budgétaire depuis de nombreuses années, et praticien de la fiscalité. Il a publié, seul ou en tant que coauteur, plusieurs ouvrages et des travaux divers portant sur ces matières. La collection « Fiscalité » se propose d'éclairer le phénomène fiscal, selon deux approches complémentaires. La série « Gestion fiscale » regroupe des ouvrages destinés aux praticiens, aux étudiants ou, de manière plus générale, aux contribuables recherchant une explication de la législation fiscale, ainsi que les moyens d'une meilleure gestion de l'impôt. La série « Politique fiscale » accueille des études critiques, relatives au mode d'organisation du prélèvement fiscal, en France ou dans le monde, ainsi qu'à son incidence sur l'environnement économique et social.
Cours de droit fiscal
Cours de droit fiscal
Cours de Droit Fiscal 2022
Author: Frederic Douet
Publisher:
ISBN: 9782356447883
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Publisher:
ISBN: 9782356447883
Category :
Languages : en
Pages : 0
Book Description
Cours de droit fiscal
Author: Pierre Coppens
Publisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 500
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 500
Book Description