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Author: Henri Chavrier Publisher: Editions Ellipses ISBN: 2340095344 Category : Law Languages : fr Pages : 671
Book Description
■ Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ■ Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s’entraîner avant l’examen ou le concours ■ Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances ■ Une sélection de lectures pour aller plus loin ■ Un index des notions et un index chronologique de jurisprudence
Author: Henri Chavrier Publisher: Editions Ellipses ISBN: 2340095344 Category : Law Languages : fr Pages : 671
Book Description
■ Des leçons détaillées, des repères incontournables et des compléments pour gagner des points ■ Des sujets corrigés, classiques ou difficiles, pour s’entraîner avant l’examen ou le concours ■ Un questionnaire de 100 QCM pour faire le point sur ses connaissances ■ Une sélection de lectures pour aller plus loin ■ Un index des notions et un index chronologique de jurisprudence
Author: Alice Minet Publisher: Editions Ellipses ISBN: 2340053579 Category : Law Languages : fr Pages : 400
Book Description
Cet ouvrage propose les notions essentielles du Contentieux administratif en 46 fiches structurées grâce à : une synthèse du cours ;des encadrés récapitulatifs pour retenir l’indispensable ;des exercices d’application corrigés. Les étudiants en Droit trouveront dans cet ouvrage et dans l’ensemble de la collection Plein droit les rappels de cours idéaux pour bien réviser.
Author: Mattias Guyomar Publisher: Editis - Interforum ISBN: 2247212174 Category : Law Languages : fr Pages : 654
Book Description
Un manuel complet et assorti de travaux dirigés Premier ouvrage conçu par un membre du Conseil d'État et un universitaire, ce manuel, à vocation pédagogique, présente d'une manière renouvelée les lignes de force qui structurent depuis deux siècles le modèle français de contrôle juridictionnel de l'administration. Le contentieux administratif a profondément évolué au cours du dernier quart de siècle. Par l'effet conjoint de réformes textuelles et d'avancées jurisprudentielles, le juge administratif dispose désormais de tous les moyens nécessaires pour assurer le contrôle de l'action administrative. Aux développements classiques consacrés à l'histoire et à l'organisation de l'ordre administratif, à la distinction de ses contentieux et aux procédures qui sont applicables, s'ajoute une présentation des règles et des pratiques contentieuses sous un angle plus original : analyse des principes directeurs du procès, description de la chaîne contentieuse, place du dialogue des juges dans l'exercice des pouvoirs juridictionnels. Selon le principe de la collection, le cours est suivi de compléments pédagogiques pour vérifier ses acquis théoriques et se préparer aux examens.
Book Description
La 4e de couverture indique : "Pourquoi vais-je apprendre utile avec "mémentos" ? C'est un cours complet et synthétique avec des aides pédagogiques différenciées. Il correspond à un enseignement dispensé en Licence et Master. Il est entièrement rédigé de manière structurée, claire et accessible. Il est à jour de l'actualité la plus récente. - Utiliser un mémentos, c'est : apprendre plus facilement et mémoriser plus rapidement ! - Cet ouvrage vise à expliquer dans des termes clairs les mécanismes du procès administratif. Il propose une présentation des origines de la justice administrative, montre les conditions dans lesquelles sont organisées les tribunaux administratifs, les cours administratives d'appel et le Conseil d'État. Il étudie ensuite le déroulement du procès qui a lieu devant le juge administratif, en exposant notamment en quoi consiste précisément le travail de ce juge. Cet ouvrage est une présentation claire, structurée et accessible du Droit du contentieux administratif."
Author: Camille Broyelle Publisher: ISBN: 9782275047027 Category : Contentieux administratif Languages : fr Pages : 496
Book Description
Cet ouvrage traite des juridictions administratives, des recours juridictionnels et du procès qui se tient devant le juge administratif. De l'ouverture de l'instance jusqu'à la contestation du jugement, toutes les étapes du procès sont étudiées et toutes les grandes notions du droit processuel sont expliquées (" moyen ", " irrégularité du jugement ", " cas d'évocation ", " autorité de la chose jugée " ou encore " les trois identités "). Ce manuel couvre le programme du cours de " contentieux administratif " (ou de " droit du contentieux administratif ") enseigné dans les facultés de droit, le programme de " contentieux administratif " des concours administratifs (notamment concours de recrutement des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel) ainsi que celui de l'examen d'accès aux CRFPA. L'ouvrage est à jour des dernières évolutions du contentieux administratif (loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle, décret " Jade " du 2 novembre 2016 ou encore décret du 6 avril 2017 relatif à la procédure d'exécution des décisions du Conseil d'Etat).
Author: Henri Chavrier
Author: Charles Rousseau
Author: Henri Chavrier
Author: Raymond Odent
Author: Suzanne Bastid
Author: Cyr Cambier
Author: Alice Minet
Author: Mattias Guyomar
Author: Clémence Barray
Author: Daniel Chabanol
Author: Camille Broyelle