Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Narbonne sur la pétition du sieur Cochrane PDF Download

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Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Narbonne sur la pétition du sieur Cochrane

Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Narbonne sur la pétition du sieur Cochrane PDF Author: Raymond-Jacques-Marie Narbonne-Pelet (Duc de)
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Pages : 11

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Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Narbonne sur la pétition du sieur Cochrane

Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Narbonne sur la pétition du sieur Cochrane PDF Author: Raymond-Jacques-Marie Narbonne-Pelet (Duc de)
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Pages : 11

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Chambre des Pairs. Séance du 7 juillet 1829. Rapport fait au nom du Comité des pétitions, par M. le Mis de Laplace,... sur la pétition du sieur Houry [concernant la loi de recrutement].

Chambre des Pairs. Séance du 7 juillet 1829. Rapport fait au nom du Comité des pétitions, par M. le Mis de Laplace,... sur la pétition du sieur Houry [concernant la loi de recrutement]. PDF Author: Charles-Émile-Pierre-Joseph de Laplace (Mis.)
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Pages : 7

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Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Observations de M. le Bon Mounier sur la pétition du sieur Cochrane

Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Observations de M. le Bon Mounier sur la pétition du sieur Cochrane PDF Author: Édouard Mounier
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Chambre des Pairs de France. Session de 1822. Séance du mardi 16 juillet 1822. Rapport fait, au nom du Comité des pétitions, par M. le duc de Brissac sur une pétition du sieur d'Anglade ...

Chambre des Pairs de France. Session de 1822. Séance du mardi 16 juillet 1822. Rapport fait, au nom du Comité des pétitions, par M. le duc de Brissac sur une pétition du sieur d'Anglade ... PDF Author: Augustin-Marie-Paul-Pétronille-Timoléon de Cossé Brissac (duc de)
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Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du jeudi 10 avril 1823. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Doudeauville,... sur la pétition du sieur Neycammer. Imprimé par ordre de la Chambre

Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du jeudi 10 avril 1823. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le duc de Doudeauville,... sur la pétition du sieur Neycammer. Imprimé par ordre de la Chambre PDF Author: Ambroise-Polycarpe de La Rochefoucauld-Doudeauville
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Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le comte Molé... sur les pétitions adressées à la Chambre par des propriétaires de vignobles

Chambre des Pairs. Séance du 4 avril 1829. Rapport fait au nom du comité des pétitions par M. le comte Molé... sur les pétitions adressées à la Chambre par des propriétaires de vignobles PDF Author: Louis-Mathieu Molé
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Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom du Comité des pétitions, sur la pétition du sieur Remy, relative à ses réclamations contre la commune de Gemenos (département des Bouches-du-Rhône).

Chambre des Pairs. Séance du 15 janvier 1841. Rapport fait à la Chambre par M. Persil, au nom du Comité des pétitions, sur la pétition du sieur Remy, relative à ses réclamations contre la commune de Gemenos (département des Bouches-du-Rhône). PDF Author: Jean-Charles Persil
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Pages : 27

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Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le duel

Chambre des Pairs. Séance du 5 mars 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur le duel PDF Author: Étienne-Denis Pasquier
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Pages : 30

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Chambre des Pairs de France. Séance du... 4 octobre 1814. Rapport fait au nom du comité des pétitions, par M. le maréchal duc de Tarente,... sur une pétition des veuves de militaires et mères d'orphelines de la Légion d'honneur

Chambre des Pairs de France. Séance du... 4 octobre 1814. Rapport fait au nom du comité des pétitions, par M. le maréchal duc de Tarente,... sur une pétition des veuves de militaires et mères d'orphelines de la Légion d'honneur PDF Author: Étienne-Jacques-Joseph-Alexandre Macdonald
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Pages : 4

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Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Orglandes... au nom d'une Commission spéciale... chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers changements de circonscription territoriale

Chambre des Pairs. Séance du 12 mars 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le comte d'Orglandes... au nom d'une Commission spéciale... chargée de l'examen des projets de loi relatifs à divers changements de circonscription territoriale PDF Author: Nicolas-François-Camille-Dominique d' Orglandes (Cte.)
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Pages : 16

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