Author: Denis Frayssinous
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Pages : 5
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Chambre des Pairs. Séance du 4 juillet 1826. Discours prononcé par M. l'évêque d'Hermopolis [D. Frayssinous] ... à l'occasion du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1827
Discours prononcé par M. l'évêque d'Hermopolis (Frayssinous) à la Chambre des députés, dans la séance du 18 mai 1827, à l'occasion du budget de son ministère
Chambre des pairs de France. Session de 1821. Séance du... 29 avril 1822. Discours prononcé par M. de Villèle,... pour la défense du projet de loi relatif à la fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1822...
Chambre des Pairs ... Séance du ... 1er mai 1823. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses et des recettes de 1824
Chambre des Pairs. Séance du 19 décembre 1826. Discours prononcé par M. le Bon de Damas à l'ouverture de la discussion sur le projet d'adresse
Author: Ange-Hyacinthe-Maxence de Damas
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Languages : fr
Pages : 4
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Pages : 4
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Chambre des Pairs... Séance du... 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le duc de Lévis, au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1820
Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 29 juin 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819... Discours du ministre [baron Louis], contenant l'exposé des motifs du projet
Author: Joseph Dominique Louis
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Languages : fr
Pages : 24
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Discours prononcé par S. E. le ministre des Affaires ecclésiastiques et de l'instruction publique [D. Frayssinous] sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826... Séance du 10 mai 1825
Chambre des Pairs. Séance du 10 octobre 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation définitive des recettes et des dépenses de l'exercice 1831
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1826. Discours de M. le comte de Corbière, ... pour la défense de l'article 1er du projet de loi relatif aux successions et aux substitutions
Author: Jacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbière
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Languages : fr
Pages : 13
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