Author: Amédée-Louis Despans de Cubières (Genéral.)Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1842. Rapport ... par M. Cubières, ... (Appel de 80,000 hommes sur la classe de 1842.).
Author: Amédée-Louis Despans de Cubières (Genéral.)Publisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 7
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Chambre des Pairs. Séance du 29 mars 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la police du roulage
Author: Édouard MounierChambre des Pairs. Séance du 16 mars 1842. Rapport fait à la Chambre par M. Romiguières, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les saisies des rentes constituées sur particuliers
Author: Jean-Dominique-Joseph-Louis RomiguièresPublisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 18
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Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 200,000 francs pour la célébration du 12e anniversaire des journées de juillet 1830
Author: Edmond d' Alton-ShéeChambre des Pairs. Séance du 27 août 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom de la commission de comptabilité
Author: Antoine RoyChambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte d'Alton-Shée, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à la prorogation des lois des 21 avril 1832, 1er mai 1834 et 24 juillet 1839, relatives aux réfugiés étrangers
Author: Edmond d' Alton-ShéeChambre des Pairs. Séance du 29 avril 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le vicomte de Bondy, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales dans les départements de l'Aveyron, de la Drôme, de Maine-et-Loire, de la Sarthe et des Basses-Pyrénées
Author: François-Marie Taillepied comte de BondyPublisher:
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Languages : fr
Pages : 11
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Chambre des Pairs. Séance du 14 mars 1838. Projet de loi relatif à un appel de 80,000 hommes sur la classe de 1837, avec l'exposé des motifs par le ministre de la Guerre (S.-J. Bernard).
Author: Simon Bernard (Général baron.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 12
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Chambre des Pairs. Séance du 6 juin 1842. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Mounier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses pour l'exercice 1843
Author: Édouard MounierChambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1842. Rapport fait à la Chambre par M. Martell au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Auguste-Théodore MartellPublisher:
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Languages : fr
Pages : 7
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