Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 52
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Chambre des Pairs. Séance du 20 mai 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la propriété littéraire
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 52
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Chambre des Pairs. Séance du 30 juillet 1839. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 fr. pour la reconstruction de la salle Favart
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
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Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit pour l'achèvement de cinq monuments de la capitale
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 29
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Chambre des Pairs. Séance du 10 avril 1840. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire de 800.000 fr. pour l'exécution de peintures et de sculptures au palais de la Chambre des Pairs
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 6
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Chambre des Pairs. Séance du 14 juin 1838. Rapport fait par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'achèvement ou à la construction de divers monumens publics
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 29
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Chambre des Pairs. Séance du 25 avril 1836. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 4.620.000 fr. pour subvention aux fonds de retraite du département des finances
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 12
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Chambre des Pairs. Séance du 24 mars 1838. Rapport fait ... par M. le vicomte Siméon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi tendant à autoriser cinq départemens à contracter des emprunts pour travaux à exécuter sur leurs routes
Author: Joseph-Balthazar Siméon (vicomte)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 12
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Author: Joseph-Jérôme Siméon
Author: Joseph-Jérôme Siméon
Author: Joseph-Jérôme Siméon