Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales. 2e projet
Chambre des Pairs. Séance du 13 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales. 4e projet
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1841. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen de six projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales (5e et 6e projets).
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Pairs, séance du 21 avril 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le président Legagneur, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Aubert-Michel-Fortuné Legagneur
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 24
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 24
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 9 mars 1847. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Beaumont, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de huit projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Louis-Napoléon La Bonninière Beaumont (Cte de)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 5 juin 1840. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi qui accorde au sieur Gavel un secours de 30,000 francs, à raison de sa conduite, lors de l'évacuation de Saint-Domingue
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 28 juillet 1847. Rapport fait à la Chambre, par M. le Bon de Schauenburg, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à des changements de circonscriptions territoriales
Author: Pierre Rielle Schauenburg (Bon de)
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 6 juillet 1837. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 16,706 francs, en addition au budget de la Chambre des Députés
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 1er juillet 1842. Rapport fait à la Chambre par M. Martell au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de cinq projets de loi relatifs à divers changements de circonscriptions territoriales
Author: Auguste-Théodore Martell
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 31 mai 1838. Rapport fait à la Chambre, par M. le Cte de Noé, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à des impositions extraordinaires votées par divers départements
Author: comte Louis Pantaléon Jude Amédée de Noé
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 4
Book Description