Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1829. Résumé de M. le baron de Barante, rapporteur à la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au crédit supplémentaire demandé, pour l'exercice 1828, par le ministre de la Justice
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 16
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 10 juin 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des projets de loi relatifs à l'ouverture de crédits extraordinaires pour l'exercice 1828
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 48
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 30 avril 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen des cinq projets de loi relatifs à l'autorisation demandée par les départemens des Ardennes, de la Charente, de la Drôme, du Puy-de-Dôme et des Deux-Sèvres, de s'imposer extraordinairement pour l'achèvement des travaux du cadastre
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 7
Book Description
Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'un million pour complément des dépenses secrètes de l'exercice 1847
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 6
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 30 juin 1838. Rapport ... par M. le Bon de Schonen, au nom d'une commission spéciale, chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires pour l'exercice 1838
Author: Augustin Jean Marie Schonen (baron de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 15
Book Description
Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour la restauration de monuments historiques
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 12
Book Description
Rapport fait à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de divers crédits extraordinaires pour les dépenses de l'Algérie
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 30
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 17 juin 1826. Résumé de M. le Cte de Courtarvel, rapporteur de la commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture des crédits supplémentaires pour 1825
Author: Claude-René-César Courtarvel de Pezé (comte de)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 8
Book Description
Rapport à la Chambre par M. le baron de Barante, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits pour les travaux publics à continuer ou à entreprendre
Author: Prosper Brugière baron de BarantePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 31
Book Description
Chambre des Pairs. Séance du 23 juillet 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le Bon Pasquier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit éventuel de 42.648.690 francs sur l'exercice 1829
Author: Étienne-Denis PasquierPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 20
Book Description