Author: Antoine Roy
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Languages : fr
Pages : 10
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Chambre des Pairs. Séance du 12 juin 1828. Discours de M. le Cte Roy, ... pour la défense du projet de loi qui autorise l'inscription de 4 millions de rentes au Grand-livre de la dette publique
Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1828. Discours de M. le Cte Roy, ... sur l'article 1er du projet de loi qui autorise l'inscription de quatre millions de rentes au Grand-livre de la dette publique
Chambre des Pairs. Séance du 4 juin 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'amortissement
Chambre des Pairs. Séance du 8 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la conversion des rentes 5 0/0
Chambre des Pairs. Séance du 13 février 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif aux entrepôts
Chambre des Pairs. Séance du 25 mars 1833. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission ... chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1830
Chambre des Pairs. Séance du 9 janvier 1832. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Roy, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1829
Chambre des Pairs. Séance du 13 juin 1828. Opinion de M. le Cte d'Ambrugeac sur le projet de loi qui autorise le ministre des finances à faire inscrire au grand-livre de la dette publique jusqu'à concurrence de 4 millions de rentes
Author: Louis-Alexandre-Marie Ambrugeac (député de la Corrèze., Cte d')
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