Vers une gouvernance de l'eau au Québec PDF Download

Author: Alain Létourneau
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ISBN: 9782895441328
Category : Integrated water development
Languages : fr
Pages : 364

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ISBN: 9782895443490
Category : Integrated water development
Languages : fr
Pages : 364

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Languages : en
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La gouvernance de l'eau s'est grandement transformée au cours des vingt dernières années. Alors qu'à la fin des années 1960, une première génération d'actions collectives s'était essentiellement centrée autour de l'État, on observe aujourd'hui des modèles de gouvernance plus complexes où s'articulent les actions de l'État et de la société civile. L'adoption de la Politique nationale de l'eau en 2002 confirme que le Québec se déplace d'un modèle de gouvernance stato-centré vers une forme d'action collective davantage multipartite. Plus spécifiquement, la mise en place de la gestion intégrée de l'eau par bassin versant et le recours généralisé aux approches collaboratives témoignent de l'intention de l'État québécois de transformer le régime de gouvernance de l'eau. Or, la mise en place d'un tel modèle implique une série d'ajustements cohérents aux dynamiques sociales locales des collectivités visées. Cette thèse vise à comprendre ces ajustements. Selon une perspective néo-institutionnelle, nous expliquons l'influence qu'ont le contexte institutionnel et les dynamiques sociales l'un sur l'autre. Pour ce faire, nous avons analysé trois Organismes de bassin versant (OBV), lieux dédiés aux approches collaboratives. Nous avons d'abord réalisé le portrait du contexte institutionnel. Ensuite, nous avons procédé à l'étude des dynamiques organisationnelles de chaque organisme par une démarche d'enquête par entretiens semi-dirigés. Enfin, notre démarche inductive nous a mené à nous interroger sur un facteur précis influençant l'ajustement du modèle de gouvernance proposé: le mode d'organisation sociale des collectivités. L'étude du contexte institutionnel indique que la gestion de l'eau au Québec est fortement structurée par des institutions publiques. Ces institutions sont morcelées entre différents ministères selon les fonctions de l'eau, divisant dans l'administration publique les actions de lutte à la pollution de celles liées au développement économique. Également, on obs.

Author: Francis Gagnon
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 274

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Au Québec, l'eau trouve une attention particulière depuis la dernière décennie avec la mise en place de la Politique nationale de l'eau mise en oeuvre par le gouvernement du Québec, en 2002. Cette politique s'inscrivant selon les principes de nouvelle gouvernance modifia visage de la gestion de l'eau au Québec en instituant graduellement une gestion intégrée par bassin versant sur le territoire québécois. La recherche s'intéresse aux organismes chargés de cette question qui, malgré les problèmes reliés à la Politique nationale de l'eau, réussissent à instituer une table de concertation menant à une gestion intégrée de l'eau. Le mémoire présente les résultats d'une récente enquête menée auprès des acteurs membres de deux organismes de bassin versant. Au total, 27 entretiens ont été réalisés dans le cadre de cette étude dont l'objectif était de saisir, à l'intérieur d'entretiens semi-dirigés, les particularités institutionnelles de chacun des organismes. Deux types de gouvernance sont apparus ; l'une axée sur la conservation et l'autre sur la réhabilitation.

Author: Québec (Province)
Publisher: [Québec] : Environnement Québec
ISBN: 9782550400745
Category : Groundwater
Languages : fr
Pages : 94

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Author: Québec (Province)
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ISBN: 9782550400752
Category : Groundwater
Languages : fr
Pages : 24

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Author: Annye Boutillier
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Category :
Languages : fr
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Résumé en anglais

Author: Alexandre Dumais-Dubé
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Category :
Languages : fr
Pages : 0

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Un peu plus de 30 communautés autochtones sont présentement affectées par un avis d'ébullition ou de non-consommation qui durerait depuis plus d'un an. Non seulement la contamination des sources d'approvisionnement en eau des réserves indiennes présente-t-elle des risques importants pour la santé publique des citoyens de ces communautés, mais il semblerait que la mise en application de lois provinciales sur la qualité de l'eau potable, par l'entremise des organismes de bassins versants ou de protection des sources d'eau provinciales (GIRE ou SWP), demeurerait sans effet pour la majorité des communautés autochtones. En effet, ces communautés relèvent de la compétence fédérale en vertu de la Loi sur les Indiens, qui stipule que les réserves sont gérées exclusivement par les instances fédérales. Afin de mieux caractériser la mosaïque et l'étendue des problèmes d'approvisionnement en eau potable pour les Premières Nations quatre communautés par province ont été sélectionnées au Québec (Kahnawà:ke, Kitigan Zibi, Kitcisakik et Eastmain) et en Ontario (Six Nations, M'chigeen, Whitefish River et Pays Plat). À partir de méthodes mixtes d'observation, d'entrevue et de revue documentaire, les résultats de l'étude démontrent que, malgré le fait que les Services aux Autochtones Canada aient réussi à faire diminuer le nombre d'avis d'ébullition d'eau de longue durée depuis 2014, l'indice moyen de vulnérabilité des sources d'approvisionnement et de distribution en eau potable est demeuré relativement stable lors de ses dernières années. De plus, la plupart des communautés à l'étude percevraient le plan de protection des sources d'eau, imposé par le gouvernement fédéral, comme étant une abrogation de leurs droits ancestraux ou de leurs droits inhérents à l'autodétermination en vertu des traités. Ces communautés perçoivent aussi la LSUDPN comme un agenda imposé dont les principes ne correspondent pas à ce qu'elles valorisent dans leurs pratiques. Le plan de protection des sources d'eau aurait, selon elles, un double effet d'affaiblir les capacités régulatrices des sociétés autochtones et d'encourager la dépendance de ces dernières envers le gouvernement canadien. Enfin, cette étude des formes de gouvernance des ressources hydriques en milieux autochtones peut servir à conceptualiser une gestion plus inclusive des ressources en eau, tout en favorisant une participation des acteurs et des parties prenantes à la gestion de celles-ci dans un contexte d'institutionnalisation des pouvoirs locaux en contexte autochtone.

Author: Québec (Province). Ministère de l'environnement
Publisher: [Québec] : Gouvernement du Québec, Ministère de l'environnement
ISBN: 9782550338444
Category : Water resources development
Languages : fr
Pages : 71

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Author: Denise Cloutier
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 258

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