Author: Louis-Barnabé CotellePublisher:
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Université impériale, Académie de Paris, Faculté de droit, Acte public pour la licence, Jus romanum, Depositi vel contra ...droit français, des obligations conditionnelles, à terme et alternatives ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le vendredi 23 août 1811 ...
Author: Louis-Barnabé CotelleUniversité impériale, Académie de Paris, Faculté de droit, Acte public pour la licence, Jus romanum De evictionibus ... droit français, des engagemens qui s forment sans convention ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le vendredi 3 août 1810 ...
Author: Morand (professeur de droit.)Publisher:
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Université impériale, Académie de Paris, Faculté de droit, Acte public pour la licence, Jus romanum, Soluto matrimonio, dos quemadmodum petatur ff. lib. XXIV, tit. III. ... droit français, Emancipation; majorité; interdiction et conseil judiciaire ... l'Acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le vendredi 20 août 1813 ...
Author: Jean Marie PardessusEcole de droit de Paris, Acte public pour la licence, Jus romanum de tutelis ... droit français des actes de l'Etat civil ... L'acte public, sur les matières ci-dessous, sera soutenu le vendredi 25 avril 1806 ... 7
Author: Louis PortiezEcole de droit de Paris, Acte public pour la licence ... Jus romanum De rebus creditis. ff. lib. 12, tit. I. ... droit français, des dispositions faites entre épourx et en leur faveur, liv. 3, tit. 2, chap. 8 et 9 ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le samedi 20 avril 1822 ...
Author: Claude-Etienne DelvincourtPublisher:
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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence, etc. (Jus romanum. De pignore et hypotheca.-Droit civil. Du nantissement.-Droit commercial. Des suites du protêt à défaut de paiement des lettres de changes ou de l'exercice des recours.).
Author: Lucien DELABROUSSEFaculté de droit de Paris. Thèse pour la licence. L'acte public sur les matières ci-après sera soutenu le vendredi 25 août, à 4 heures
Author: Jean-Baptiste LaurasUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence, etc. (Jus Romanum. De obligationibus quæ sub conditione pendent vel resolvuntur.-Droit civil français. Des obligations conditionnelles.).
Author: Antoine Léon STEHELINEcole de droit de Paris, Acte public pour le doctorat, Jus romanum Quod cum eo qui in aliena potestate est, negotium gestum esse dicetur ... droit français, des conditions essentielles pour la validité des conventions, et de l'effet des obligations des diverses espèces d'obligations ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le samedi 20 février 1808 ...
Author: Claude-Etienne DelvincourtPublisher:
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Faculté de droit de Paris. Acte public pour la licence. Jus romanum. De Jure dotium. ff. lib. 23, tit. 3. Droit français. Des Privilèges et hypothèques. Liv. 3, tit. 18, chap. 1, 2, 3, 4, 5 et 10. L'acte public... sera soutenu le... 12 mai 1820... par Charles-François Bailly,...
Author: Charles-François Bailly de MerlieuxPublisher:
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