Author: Morand (professeur de droit.)Publisher:
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Université impériale, Académie de Paris, Faculté de droit, Acte public pour la licence, Jus romanum De evictionibus ... droit français, des engagemens qui s forment sans convention ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le vendredi 3 août 1810 ...
Author: Morand (professeur de droit.)Publisher:
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Université impériale, Académie de Paris, Faculté de droit, Acte public pour la licence, Jus romanum, Depositi vel contra ...droit français, des obligations conditionnelles, à terme et alternatives ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le vendredi 23 août 1811 ...
Author: Louis-Barnabé CotelleUniversité impériale, Académie de Paris, Faculté de droit, Acte public pour la licence, Jus romanum, Soluto matrimonio, dos quemadmodum petatur ff. lib. XXIV, tit. III. ... droit français, Emancipation; majorité; interdiction et conseil judiciaire ... l'Acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le vendredi 20 août 1813 ...
Author: Jean Marie PardessusEcole de droit de Paris, Acte public pour la licence ... Jus romanum De rebus creditis. ff. lib. 12, tit. I. ... droit français, des dispositions faites entre épourx et en leur faveur, liv. 3, tit. 2, chap. 8 et 9 ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le samedi 20 avril 1822 ...
Author: Claude-Etienne DelvincourtPublisher:
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. Des éléments constitutifs de la chose jugée en matière civile dans le droit romain et dans le droit français
Author: Emile SahucEcole de droit de Paris, Acte public pour le doctorat, Jus romanum Quod cum eo qui in aliena potestate est, negotium gestum esse dicetur ... droit français, des conditions essentielles pour la validité des conventions, et de l'effet des obligations des diverses espèces d'obligations ... l'acte public, sur les matières ci-dessus, sera soutenu le samedi 20 février 1808 ...
Author: Claude-Etienne DelvincourtPublisher:
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Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence. L'acte public sur les matières ci-après sera soutenu le vendredi 25 août, à 4 heures
Author: Jean-Baptiste LaurasUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit, etc. (Jus romanum. De servitutibus prædiorum.-Droit civil français. Des servitudes établies par le fait de l'homme.).
Author: Jacques Camille DIETZPublisher:
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Pages : 170
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Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence. (Jus Romanum. De obligationibus, etc.-Droit français. Des engagements qui se forment sans convention.).
Author: Charles RIVIÈRE DE LARQUEPublisher:
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Author: Edmond André GAUTIER