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Université de Lille. Faculté de droit. La Société anonyme à participation ouvrière. Thèse pour le doctorat. (Sciences juridiques)... par Pierre Derouvroy...

Author: Pierre Derouvroy
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 263

Book Description

Université de Lille. Faculté de droit. La Société anonyme à participation ouvrière. Thèse pour le doctorat. (Sciences juridiques)... par Pierre Derouvroy...

Author: Pierre Derouvroy
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Category :
Languages : fr
Pages : 263

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Université de Lille. Faculté de droit. De l'Invention des trésors. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par M. Paul Jacquey...

Author: Paul Jacquey
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Category :
Languages : fr
Pages : 155

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Université de Lille. Faculté de droit. Des Honoraires des avocats. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par H. Labouret,...

Author: H. Labouret
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Languages : fr
Pages : 344

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Université de Lille. Faculté de droit. De la Réassurance. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Jean Ackein...

Author: Jean Ackein
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Languages : fr
Pages : 259

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Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat, mention ès sciences juridiques. De l'enseignement du notariat en France... par Gaston Dhorne,...

Author: Gaston Dhorne
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Languages : fr
Pages : 168

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Université de Lille. Faculté de droit. Etude sur le projet de loi de défense sociale soumis au Parlement belge. Thèse pour le doctorat en droit (Sciences juridiques.)... par Gérard Fourès...

Author: Gérard Fourès
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Languages : fr
Pages : 282

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Université de Lille. Faculté de droit. Comment le droit peut-il protéger l'oeuvre scientifique ? Le droit d'auteur scientifique. Thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par François Poignon...

Author: François Poignon
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Languages : fr
Pages : 401

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Université de Lille. Faculté de droit. Les Assurances sociales en agriculture

Author: Fernand Rousse
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Languages : fr
Pages : 173

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Université de Lille. Faculté de droit. Des Opérations juridiques à propos des brevets d'invention, thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Gaston Lembrez...

Author: Gaston Lembrez
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Languages : fr
Pages : 219

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Université de Lille. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat, mention ès-sciences juridiques. Fondation de messes, nature juridique, action en reprise et en revendication, loi du 9 décembre 1905, art. 9, [par] 3... par Georges Régnier,...

Author: Georges Régnier (avocat.)
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Languages : fr
Pages : 136

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