Author: Henri de LanouvellePublisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 187
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Université de France. Faculté de droit de Paris. De l'"Abolitio", de l'"indulgentia" et de l'"in integrum restitutio damnatorum" en droit romain. De l'Amnistie, de la grâce et de la réhabilitation en droit français. Thèse pour le doctorat... par Henri de Lanouvelle,...
Author: Henri de LanouvelleDe l'amnestia, de l'in integrum restitutio damnatorum et de l'indulgentia en droit romain
Author: Louis MerleFaculté de droit de Toulouse. Droit romain : de la "Restitutio in integrum quod metus causa". Droit français : de la Réhabilitation des condamnés. Thèse pour le doctorat, par Henry Lasserre,...
Author: Henry Lasserre (docteur en droit.)Publisher:
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Languages : fr
Pages : 228
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Droit Romain
Author: Lasserre-HPublisher:
ISBN: 9782019585006
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Languages : fr
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Droit romain: de la Restitutio in integrum quod metus causa. Droit francais: de la Rehabilitation des condamnes / these pour le doctorat, par Henry Lasserre, ...; Faculte de droit de Toulouse Date de l'edition originale: 1889 Appartient a l'ensemble documentaire: MidiPyren1 Ce livre est la reproduction fidele d'une oeuvre publiee avant 1920 et fait partie d'une collection de livres reimprimes a la demande editee par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Bibliotheque nationale de France, offrant l'opportunite d'acceder a des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les oeuvres faisant partie de cette collection ont ete numerisees par la BnF et sont presentes sur Gallica, sa bibliotheque numerique. En entreprenant de redonner vie a ces ouvrages au travers d'une collection de livres reimprimes a la demande, nous leur donnons la possibilite de rencontrer un public elargi et participons a la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherche a concilier la reproduction fidele d'un livre ancien a partir de sa version numerisee avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esperons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entiere satisfaction. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Thèse pour le doctorat. Droit romain : "Restitutio in integrum". Droit français : des Exceptions à la règle que la loi ne considère pas l'origine des biens pour en régler la succession
Author: Ernest-Gabriel Le Barbier de BlignièresPublisher:
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Languages : fr
Pages : 114
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Faculté de droit de Toulouse. Droit romain
Author: Faculté de droit de Paris. Du Droit de rétention en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Corneille Romniceano,...
Author: Corneille RomniceanoPublisher:
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Languages : fr
Pages : 304
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Author: Paul Barret