Author: Victor CLÉMENTPublisher:
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Languages : fr
Pages : 99
Book Description
Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat présenté à la Faculté de Droit, etc. (Jus romanum. De fideicommissis.).
Author: Victor CLÉMENTUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat présenté à la Faculté de Droit, etc. (Du serment litis-décisoire en droit français & en droit romain.).
Author: L. TARDIF DE MOIDREYUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte Public pour le Doctorat présenté à la Faculté de Droit, etc. (Droit Romain. De la compensation. Droit Français. Des Sociétés anonymes).
Author: Philippe Frédéric LAUTHUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit, etc. (Jus romanum. De servitutibus prædiorum.-Droit civil français. Des servitudes établies par le fait de l'homme.).
Author: Jacques Camille DIETZPublisher:
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Languages : fr
Pages : 170
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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat, etc. (Jus Romanum. De legitima. Droit Français. De la séparation de biens judiciaire.).
Author: Guillaume GUNZERTUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le Doctorat, etc. (Jus Romanum. De judiciis in origine generatim inspectis.-Droit Français. Des principes généraux de l'appel comme d'abus, etc.).
Author: A. MOLL (Doctor of Laws.)Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages :
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Université de France ... Strasbourg. Acte public pour le doctorat. (Jus Romanum. De mortis causa donatione, etc.).
Author: Ph. Prosper SCHAEFFERUniversité de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence présenté à la Faculté de Droit, etc. (Jus Romanum. De diversis juris scripti fontibus. Lat. Droit Civil Français. De l'interprétation et de l'application des lois civiles. Fr. Droit Criminel. Des jugements criminels relativement aux condamnations civiles. Fr.).
Author: Ernest Désiré GLASSONPublisher:
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Category :
Languages : fr
Pages : 230
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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour le doctorat présenté à la Faculté de droit de Strasbourg,... par D.-F.-L. Pistor,... [Droit civil français : De la possession à l'effet d'acquérir. - "Jus romanum. De Usucapione et praescriptione". - Droit commercial : De la prescription relative aux lettres de change et aux billets à ordre. - Droit des gens : De la juridiction civile dans ses rapports avec les étrangers.].
Author: D.-F.-L. Pistor (avocat.)Publisher:
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Languages : un
Pages : 58
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Author: Charles KERN (Avocat.)