Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence, presenté au Faculté de Droit, etc. (Jus Romanum. De obligatione generatim.-Droit civil français. Des obligations à terme et des obligations alternatives.-Procédure civile. Du règlement et de l'indication de juges.). PDF Download

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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence, presenté au Faculté de Droit, etc. (Jus Romanum. De obligatione generatim.-Droit civil français. Des obligations à terme et des obligations alternatives.-Procédure civile. Du règlement et de l'indication de juges.).

Author: Gustave Émile de DARTEIN
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Languages : fr
Pages : 54

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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence, presenté au Faculté de Droit, etc. (Jus Romanum. De obligatione generatim.-Droit civil français. Des obligations à terme et des obligations alternatives.-Procédure civile. Du règlement et de l'indication de juges.).

Author: Gustave Émile de DARTEIN
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Languages : fr
Pages : 54

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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence présenté à la Faculté de Droit, etc. (Jus Romanum. De diversis juris scripti fontibus. Lat. Droit Civil Français. De l'interprétation et de l'application des lois civiles. Fr. Droit Criminel. Des jugements criminels relativement aux condamnations civiles. Fr.).

Author: Ernest Désiré GLASSON
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Languages : fr
Pages : 230

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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence. (Jus Romanum, de nuptiis generaliter. Droit civil français. Du mariage en général, des obligations qui naissent du mariage, etc.).

Author: Léon SICK
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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence... soutenu... par Roger-Frédéric Batbedat, ... [Jus romanum

Author: Roger-Frédéric Batbedat
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Languages : en
Pages : 0

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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence. (Jus Romanum. De acquirenda hereditate. Droit Civil Français. Des testaments en général, etc. Procédure civile. Des arbitrages.).

Author: Léon KEMPF
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Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg... par Fr. Fr. Ernest Zeys,... [Droit civil français. De la Preuve des obligations et de celle du paiement et de la preuve littérale en particulier. - "Jus romanum. De Probationibus generatim et de fide instrumentorum separatim". - Droit commercial. De la Banqueroute simple.].

Author: Ernest Zeys (Fr. Fr. Ernest.)
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Pages : 50

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Université de France. Académie de Strasbourg. Acte public pour la licence. (Jus Romanum. De usu et habitatione. Droit civil français. De l'usage et habitation en droit français.).

Author: Edmond ROGELET
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Thèse pour la licence...acte public soutenu le mercredi 26 août 1857

Author: A. Emond
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Pages : 35

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Acte public pour la licence Acad. de Strasbourg

Author: Aimé Manheimer
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Acte public pour la licence, présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, etc. (Jus romanum. De matrimonio generaliter ac præcipue de conditionibus quæ ad nuptias contrahendas necessariæ requiruntur et de nuptiarum ritu.-Droit civil français. Du mariage en général et particulièrement des qualités et conditions requises pour pouvoir contracter mariage et des formalités du mariage.-Droit commercial. De l'échéance de la lettre de change.).

Author: Albert CROISSANT
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Pages : 34

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