Author: Paul-Adolphe LebleuPublisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 256
Book Description
Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... [Droit romain : "de Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur, et de pactis eorum". Droit français : l'Hypothèque maritime.] Par Lebleu (Paul-Adolphe)...
Author: Paul-Adolphe LebleuUniversité de France. Académie de Rennes. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat. Droit romain : "De Pignoribus et hypothecis, et qualiter ea contrahantur et de pactis eorum". Droit français : Du Gage commercial. Thèse soutenue le... 23 décembre 1872... par Joseph-Louis Puget
Author: Joseph-Louis PugetUniversité de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Émile Godron,... [Droit romain : de l'Envoi en possession et de la vente des biens d'un débiteur. Droit français : des Effets de la faillite relativement aux hypothèques et privilèges.].
![Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Émile Godron,... [Droit romain : de l'Envoi en possession et de la vente des biens d'un débiteur. Droit français : des Effets de la faillite relativement aux hypothèques et privilèges.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/VwVRQwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Émile GodronUniversité de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Testart (Georges-Louis Eugène)... [Droit romain : Des Actions pénales privées. Droit français : Rôle du ministère public en matière civile.].
![Université de France. Académie de Douai. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par Testart (Georges-Louis Eugène)... [Droit romain : Des Actions pénales privées. Droit français : Rôle du ministère public en matière civile.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/bTBEQwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Georges-Louis-Eugène TestartPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 142
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Faculté de droit de Douai. Thèse pour le doctorat... le... 9 août 1876... par Gustave Rombaut,... [Droit romain : Du sénatus-consulte velléien. - Droit français : De la séparation de biens judiciaire.].
![Faculté de droit de Douai. Thèse pour le doctorat... le... 9 août 1876... par Gustave Rombaut,... [Droit romain : Du sénatus-consulte velléien. - Droit français : De la séparation de biens judiciaire.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/3b1hQwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Gustave RombautFaculté de droit de Douai. Thèse pour le doctorat... le... 22 mars 1877... par Gustave Rombaut... [Droit romain : Du sénatus-consulte velléien. - Droit français : De la séparation de biens judiciaire.].
![Faculté de droit de Douai. Thèse pour le doctorat... le... 22 mars 1877... par Gustave Rombaut... [Droit romain : Du sénatus-consulte velléien. - Droit français : De la séparation de biens judiciaire.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/Dcx1QwAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Gustave RombautThèse de Doctorat. de Conditionibus Impossibilibus, Droit Romain
Author: Henri Roumain de la TouchePublisher:
ISBN: 9782329750491
Category :
Languages : fr
Pages : 120
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De conditionibus impossibilibus: Jus romanum; Des conditions physiquement ou moralement impossibles...: Droit français: Thèse pour le doctorat soutenue le 30 juin 1854 / par M. Henri Roumain de La Touche, ...; Université de France. Académie de Rennes. Faculté de droit Date de l'édition originale: 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu. Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat. "De Pignoribus et hypothecis". Du Droit de rétention ... Par Octave Heurtey ...
Author: Octave HeurteyUniversité de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.].
![Université de France. Académie de Paris. Faculté de droit. Thèse pour le doctorat... par A. Mouron,... [Droit romain : des Actions pénales. Droit français : des Poursuites disciplinaires.]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/gijscQAACAAJ?fife=w80-h100)
Author: A. MouronFaculté de droit de Paris. De l'Emphytéose en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat... par Henri-Robert-Philippe Fauche,...
Author: Henri-Robert-Philippe FauchePublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 182
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