Author: Albert LegrosPublisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 316
Book Description
Essai d'une théorie générale de la responsabilité en cas de nullité des contrats
Author: Albert LegrosPublisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 316
Book Description
Essai d'une théorie général de la responsabilité en cas de nullité des contrats
Author: Albert LegrosUniversité de Dijon. Faculté de droit. Responsabilité civile du tiers complice de la violation d'une obligation contractuelle. Thèse pour le doctorat (sciences juridiques)... par Pierre Hugueney...
Author: Pierre HugueneyEssai d'une théorie générale sur le fondement de la responsabilité
Author: M. TeisseirePublisher:
ISBN:
Category : Civil law
Languages : fr
Pages : 370
Book Description
Université de Lille. Faculté de droit. Responsabilité et contrat, essai d'une délimitation des responsabilités contractuelle et délictuelle, thèse pour le doctorat en droit (sciences juridiques)... par Maurice Meignié,...
Author: Maurice MeigniéDe l'obligation d'information dans les contrats
Author: Muriel Fabre-MagnanPublisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 608
Book Description
La Responsabilité pour fait normal
Author: Laurent KaczmarekPublisher: Editions Publibook
ISBN: 2748383516
Category : Causation (Criminal law)
Languages : fr
Pages : 670
Book Description
Chacun d’entre nous a pu ou peut encore faire l’objet d’un conflit de voisinage ou d’une mise en cause du ressort de l’intime et peut se voir contraint d’indemniser la victime d’un dommage causé par ses enfants. Ces exemples relèvent d’une responsabilité engagée pour un fait normal. Or, il est admis en Droit que la « responsabilité civile extracontractuelle » relève de l’illégalité. Ainsi, la notion de responsabilité contredirait celles de normalité et de légalité. L’objet de cette thèse est de démontrer le paradoxe et la singularité de cette idée de « responsabilité pour fait normal ». Laurent Kaczmarek est docteur en Droit et il a soutenu cette thèse en 2009, pour l’obtention du Doctorat de Droit Privé à l’Université de La Rochelle. Cette thèse tente de nous initier aux mystères du Droit en mettant en lumière cette antithèse qu’est la « responsabilité pour fait normal ». L’auteur soulève ainsi la question de l’illicite en droit positif à travers un plan solide et cohérent.
L'erreur, vice des contrats en droit français et en droit anglais
Author: Fahmy NourPublisher:
ISBN:
Category : Contracts
Languages : fr
Pages : 112
Book Description
La Rupture des contrats à durée indéterminée par volonté unilatérale
Author: Ovid PorumbEssai d'une théorie générale de la responsabilité civile (en droit privé et en droit public)
Author: Pierre LamoureuxPublisher:
ISBN:
Category : Liability (Law)
Languages : fr
Pages : 476
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