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Languages : fr
Pages : 156
Book Description
Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances qu'il a été arrêté en Parlement le 4 Janvier 1753. de faire au roi notre tres-honoré souverain seigneur, pour être présentées à sa majesté suivant ses ordres...
Author: Les trés-humbles remontrances du Parlement au Roi, du 9 avril 1753 , auxquelles on a joint: 1°. Une tradition de faits, qui manifestent le systême d'indépendance que les evêques ont suivi dans tous les tems, & la nécessité d'arrêter leurs entreprises par le ministere des juges séculiers, pour suppléer au quatriéme article des Remontrances. 2°. Un recueil d'ordonnances des rois des trois races, concernant les evocations, interdictions, &c. contraires aux loix ou à l'usage, stile & réglemens du Parlement. 3°. Une collection des différens arrêts & arrêtés du Parlement, & des discours de M. le P. P. au Roi, depuis le 16 décembre 1752. jusqu'à l'exil des Enquêtes & Requêtes". 4°. La déclaration du Roi qui transfére la grand'chambre en la ville de Pontoise
Author: France. Parlement de Paris (12..-1790).Publisher:
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Languages : fr
Pages : 478
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Articles arrêtés par le Parlement, ... le 25 Janvier 1753, pour fixer les objets des rémonstrances, ordonnées le 4 du même mois de Janvier. (Très-humbles et trèsrespectueuses remonstrances ... au Roi [with respect to certain ecclesiastical abuses].).
![Articles arrêtés par le Parlement, ... le 25 Janvier 1753, pour fixer les objets des rémonstrances, ordonnées le 4 du même mois de Janvier. (Très-humbles et trèsrespectueuses remonstrances ... au Roi [with respect to certain ecclesiastical abuses].). PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/LBAI2gux_S8C?fife=w80-h100)
Author: France. Parlement (Paris)Publisher:
ISBN:
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Languages : fr
Pages : 192
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Les très-humbles remontrances du Parlement au roi
Author: Les Très-humbles remontrances du Parlement au roi du 9 avril 1753, ausquelles on a joint
Author: Très-humbles ... remontrances qu'adressent au Roi ... les gens tenans sa Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié ... le 7 décembre dernier. [Dated, 6 April, 1771.]
![Très-humbles ... remontrances qu'adressent au Roi ... les gens tenans sa Cour de Parlement à Toulouse, à l'occasion de l'édit publié ... le 7 décembre dernier. [Dated, 6 April, 1771.] PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/h43YiIIwbhkC?fife=w80-h100)
Author: TOULOUSE. ParlementLes très-humbles remontrances du Parlement presentées au roy le 4 mars 1751
Author: France. Parlement de ParisPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 44
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Remontrances du parlement au Roi du 9 Avril 1753, pour servir de supplément aux Nouvelles Ecclésiastiques du mois de juin 1753 & qui se trouvent chaque semaine chez les mêmes personnes que ces remontrances
Author: France. Parlement (Paris)Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 48
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Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances du Parlement presentées au roi a l'occasion, tant du bref du Calvaire, que des arrêts du Conseil du 24. décembre 1738. & du 16. mars 1739. au sujet de l'Université de Paris
Author: France. Parlement (Paris)Publisher:
ISBN:
Category : Jansenists
Languages : fr
Pages : 4
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Remontrances du Parlement au roi, du 9 avril 1753
Author: Frankreich Parlement de ParisPublisher:
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Category : Acte - 1753-04-09 - Paris
Languages : fr
Pages : 176
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