Transmission du patrimoine PDF Download

Author: SÉDILLOT
Publisher:
ISBN: 9782247093854
Category :
Languages : en
Pages : 0

View

Book Description

Author: Bruno Chaix
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 276

View

Book Description

Author: Michel Koch
Publisher: Editions L'Harmattan
ISBN: 2296323545
Category : Law
Languages : fr
Pages : 147

View

Book Description
Comment réussir au mieux la transmission de son patrimoine ? Quels en sont les facteurs déterminants ? Le succès de cette entreprise ne se limite pas à transmettre ses biens au moindre coût fiscal. La première partie expose l'ensemble des composantes qui interviennent dans le processus de transmission. Puis, il s'agit de comprendre les conditions de cette transmission afin d'évaluer au mieux l'incidence et l'importance du facteur humain et familial. Ce livre aborde le sujet sous un aspect à la fois nouveau et pédagogique. Il vous permettra d'éviter bon nombre d'erreurs et de préserver l'entente familiale.

Author: Alain Ayerbe
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 322

View

Book Description

Author: Charles de La Baume
Publisher:
ISBN: 9782842320140
Category : Inheritance and succession
Languages : fr
Pages : 141

View

Book Description

Author: Etienne Riondet
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247072873
Category : Inheritance and succession
Languages : fr
Pages : 379

View

Book Description
La loi du 23 juin 2006, entrée en vigueur le 1er janvier 2007, a procédé à une refonte importante du droit des successions mais aussi du droit des libéralités. Avec l'évolution des structures familiales - remariage, union libre, etc. -, une liberté plus grande est laissée aux personnes qui souhaitent organiser la transmission de leur patrimoine et associer leur famille à ces décisions. C'est ainsi que les nouvelles libéralités-partages ne sont plus réservées aux seuls descendants, que le pacte de famille permet de partager des biens entre des descendants de générations différentes (parents, enfants et petits-enfants). La loi s'est aussi attachée à ce que toutes les personnes de la famille puissent adhérer à la décision d'avantager tel ou tel héritier, y compris en renonçant à agir avant l'ouverture de la succession, en cas d'atteinte à la réserve ou en réduisant volontairement les libéralités dont il a pu être gratifié. Par ailleurs, la loi a facilité la gestion du patrimoine successoral et accéléré, tout en le simplifiant, le règlement de la succession. Autant de mécanismes que cet ouvrage, largement refondu, aborde d'un point de vue pratique. Destiné à la fois aux professionnels - notaires, avocats, gestionnaires de patrimoine - et aux particuliers, il les guidera sur les choix les mieux adaptés à la situation personnelle de chacun.

Author: Étienne Riondet
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247061082
Category : Acquisition of property
Languages : fr
Pages : 320

View

Book Description
Comment organiser et mettre en œuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent ou un ami ? Comment favoriser la personne la plus proche ou la plus vulnérable ? Comment éviter les éventuels conflits entre les enfants, en particulier en cas de remariage, et le conjoint survivant ? Cet ouvrage écrit en collaboration par deux professionnels apporte des réponses pratiques et illustrées à ces questions. Sont non seulement évoqués les techniques traditionnelles que sont le testament et la donation mais également les modes de transmission moins conventionnels dorénavant conseillés par la pratique notariale, notamment dans le cadre des nouvelles relations familiales, qu'il s'agisse du PACS ou du concubinage. Il en est ainsi des avantages matrimoniaux, de la tontine ou encore de l'assurance-vie. Enfin, les différentes techniques pour la transmission d'un patrimoine professionnel sont présentées : donation-partage avec réserve d'usufruit, avantages fiscaux conditionnés à la conservation des titres. Largement associés à des modèles-types, les développements de cette édition sont à jour de la loi de finances pour 2005 et de la loi du 26 mai 2004 relative au divorce, laquelle a modifié le régime des donations entre époux.

Author: Nathan Demandre
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 190

View

Book Description

Author: Etienne Riondet
Publisher: Dalloz-Sirey
ISBN: 9782247051823
Category : Gifts
Languages : fr
Pages : 320

View

Book Description
Comment organiser et mettre en oeuvre, dans la plus grande sécurité juridique et fiscale, la transmission de son patrimoine à un conjoint, un parent ou un ami ? Comment favoriser la personne la plus proche ou la plus vulnérable ? Comment éviter les éventuels conflits entre les enfants, en particulier en cas de remariage, et le conjoint survivant ? Cet ouvrage écrit en collaboration par deux professionnels apporte des réponses pratiques et illustrées à ces questions. Sont non seulement évoqués les techniques traditionnelles que sont le testament et la donation mais également les modes de transmission moins conventionnels dorénavant conseillés par la pratique notariale, notamment dans le cadre des nouvelles relations familiales, qu'il s'agisse du PACS ou du concubinage. Il en est ainsi des avantages matrimoniaux, de la tontine ou encore de l'assurance-vie. Enfin, les différentes techniques pour la transmission d'un patrimoine professionnel sont présentées donation-partage avec réserve d'usfruit, avantages fiscaux conditionnés à la conservation des titres. Largement associés à des modèles-types, les développements de cette édition sont à jour de la loi de Finances pour 2003 et de la loi du 3 décembre 2001, entrée en vigueur le Ier juillet 2002, pour ses dernières dispositions, relative aux droits du conjoint survivant, à l'égalité successorale des enfants adultérins et portant réforme des successions.

Author: SÉDILLOT
Publisher:
ISBN: 9782247105373
Category :
Languages : en
Pages : 0

View

Book Description