Author: Félix ImbrecqPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 203
Book Description
Traité pratique de l'impot général sur le revenu
Author: Félix ImbrecqTraité pratique de l'impôt général sur le revenu à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926 (Décrets des 15 octobre et 30 décembre 1926), par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative (Instructions, circulaires, réponses ministérielles), accompagnée d'un commentaire critique explicatif et des références aux textes officiels et aux auteurs. Mise à jour par fascicules annuels
Author: F. ImbrecqTraité pratique de l'impôt général sur le revenu à l'usage des contrôleurs et des contribuables
Author: F. ImbrecqPublisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 203
Book Description
Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ...
Author: Emmanuel BessonL'impôt sur le revenu, impôts cédulaires et impôts général
Author: Edgard AllixPublisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 492
Book Description
Traité pratique de l'impôt sur les bénéfices non commerciaux à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926, par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative, etc
Author: F. ImbrecqLes impôts sur les revenus et les moyens de contrôle du fisc
Author: Francis SauvagePublisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 344
Book Description
Manuel pratique, guide à l'usage des contribuables en matière d'impôt général sur le revenu, édité par "Le Contribuable français", directeur : A. Martinot...
Author: Traite pratique des impots cedulaires et de l'impot general sur le revenu au courant de la legislation la plus recente
Author: Emmanuel BessonPublisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 646
Book Description
Author: Emmanuel Besson