Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ... PDF Download

Are you looking for read ebook online? Search for your book and save it on your Kindle device, PC, phones or tablets. Download Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ... PDF full book. Access full book title Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ... by Emmanuel Besson. Download full books in PDF and EPUB format.

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ...

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ... PDF Author: Emmanuel Besson
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 668

Book Description


Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ...

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu ... PDF Author: Emmanuel Besson
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 668

Book Description


Traité pratique de l'impot général sur le revenu

Traité pratique de l'impot général sur le revenu PDF Author: Félix Imbrecq
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 203

Book Description


Traité pratique de l'impôt général sur le revenu... Annexe 1930

Traité pratique de l'impôt général sur le revenu... Annexe 1930 PDF Author: F. Imbrecq
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages :

Book Description


Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu PDF Author: Emmanuel Besson
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 3

Book Description


Traité pratique de l'impôt général sur le revenu

Traité pratique de l'impôt général sur le revenu PDF Author: Marcel Honoré
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 253

Book Description


Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, par Emmanuel Besson, directeur honoraire de l'enregistrement du département de la Seine, lauréat de la Faculté de droit de Paris (prix Rossi de 1893). 3e édition contenant en appendice l'analyse des lois des 30 mars et 30 juin 1923

Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu, au courant de la législation la plus récente avec barèmes pour le calcul des droits et des réductions, par Emmanuel Besson, directeur honoraire de l'enregistrement du département de la Seine, lauréat de la Faculté de droit de Paris (prix Rossi de 1893). 3e édition contenant en appendice l'analyse des lois des 30 mars et 30 juin 1923 PDF Author: Emmanuel Besson
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 654

Book Description


Traite pratique des impots cedulaires et de l'impot general sur le revenu au courant de la legislation la plus recente

Traite pratique des impots cedulaires et de l'impot general sur le revenu au courant de la legislation la plus recente PDF Author: Emmanuel Besson
Publisher:
ISBN:
Category : Income tax
Languages : fr
Pages : 646

Book Description


Traité pratique de l'impôt général sur le revenu

Traité pratique de l'impôt général sur le revenu PDF Author: F. Imbrecq
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 2

Book Description


Traité pratique de l'impôt général sur le revenu à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926 (Décrets des 15 octobre et 30 décembre 1926), par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative (Instructions, circulaires, réponses ministérielles), accompagnée d'un commentaire critique explicatif et des références aux textes officiels et aux auteurs. Mise à jour par fascicules annuels

Traité pratique de l'impôt général sur le revenu à l'usage des contrôleurs et des contribuables. Législation applicable en 1927 avec annexe relative aux années 1920 à 1926 (Décrets des 15 octobre et 30 décembre 1926), par F. Imbrecq, licencié ès lettres, licencié en droit, contrôleur des contributions directes. Coordination méthodique et pratique de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine administrative (Instructions, circulaires, réponses ministérielles), accompagnée d'un commentaire critique explicatif et des références aux textes officiels et aux auteurs. Mise à jour par fascicules annuels PDF Author: F. Imbrecq
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 207

Book Description


Traité pratique des impots cédulaires et de l'impot général sur le revenu

Traité pratique des impots cédulaires et de l'impot général sur le revenu PDF Author: Emmanuel Besson
Publisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 502

Book Description