Author: Balthasard Marie ÉmérigonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 649
Book Description
Traité des assurances et des contrats à la grosse, conféré et mis en rapports avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence
Author: Balthasard Marie ÉmérigonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 649
Book Description
Traité des assurances et des contrats a la grosse d'émérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence
Author: Pierre-Sébastien Boulay-PatyPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 0
Book Description
Traité Des Assurances Et Des Contrats a la Grosse D'Émérigon Conféré Et Mis en Rapport Avec Le Nouveau Code de Commerce Et la Jurisprudence
Author: Traité des assurances et des contrats a la grosse d'émérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty [...] Nouvelle édition [...] Tome premier [-].
![Traité des assurances et des contrats a la grosse d'émérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire; par P.S. Boulay-Paty [...] Nouvelle édition [...] Tome premier [-]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/WH7M0AEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émerigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence ; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire ; par P.-S. Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieur), ancien député au corps législatif, conseiller à la cour royale de Rennes, auteur d'un cours de droit commercial maritime, d'un traité sur les faillites et banqueroutes et sur la révendication, etc. Nouvelle édition. Tome premier[-second].
![Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émerigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence ; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire ; par P.-S. Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieur), ancien député au corps législatif, conseiller à la cour royale de Rennes, auteur d'un cours de droit commercial maritime, d'un traité sur les faillites et banqueroutes et sur la révendication, etc. Nouvelle édition. Tome premier[-second]. PDF](https://books.google.com/books/content/images/frontcover/TByJMwEACAAJ?fife=w80-h100)
Author: Balthazard-Marie EmerigonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 744
Book Description
Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Emérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et de la jurisprudence
Author: EmerigonTraité des assurances et des contrats à la gross d'emerigon, confrère et mis en rapport avec le nouveau code commerce et la jurisprudence
Author: S. Boulay-PatyTraité des assurances et des contrats a la grosse d'Émérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurispuridence; suivi d'un vocabulaire des termes de marine et des noms de chaque partie d'un navire par P.S. Boulay-Paty
Author: Balthazard Marie ÉMERIGONPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 744
Book Description
Traité des assurances et des contrats à la grosse
Author: Balthazard Marie ÉmérigonPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 758
Book Description
Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Emérigon, conféré et mis en rapport avec le nouveau code de commerce et la jurisprudence suivi d'un vocabulaire des termes de marines....
Author: Pierre-Sébastien Boulay-PatyPublisher:
ISBN:
Category :
Languages : fr
Pages : 649
Book Description